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Procès Verbal - DCM 2024 42 Suppression commission Bil Toki tampon
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 42 Suppression commission Bil Toki tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DCM 2024-42 page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU
03 juin 2024
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-quatre, le 03 juin, le Conseil Municipal Présents : 16 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, salle du Votants : 17 Conseil Municipal sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne. Date de convocation du Conseil Municipal : 30 mai 2024
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Kathy COELHO, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER, Céline MAZEROLLES, Patricia VIALLE, Beñat ARLA, Zigor GOIEASKOETXEA, Unaï IRIGOYEN.
Excusés : Benoît COVILLE (donne pouvoir à Christiane URKIA-MARTIN), Sophie KONSTANTINOVITCH, Aurélie BELASCAIN.
Secrétaire de séance : Jacqueline PEIGNEGUY
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2024-42 : SUPPRESSION COMMISSION BIL TOKI
La commission a été créée à l’occasion des travaux de réhabilitation du bâtiment.
Ceux-ci étant terminés, il y a lieu de clôturer cette commission.
Le Bil Toki sera évoqué si besoin, lors des réunions de la commission « animation et vie associative ».
Vu la commission générale en date du 27/05/2024 ;
Le Conseil Municipal décide à l’UNANIMITE, de :
- ARTICLE UNIQUE : VALIDER la suppression de la commission consultative Bil Toki
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 03 juin 2024 Marie José MIALOCQ