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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
1
AR
Prefecturse UBLIQUE
FRANÇAISE
Département-du
LOT
046-214601767-20231116-2023
=
Mlréçu
le
29/11/2023
Cdrhmind
de
LTVERNON
Nombre
de
conseillers
En
exercice
12
Présentsw
09
Votants
11
Absents
03
Date
de
la convocation
:
08
noVembre
2023
5
Date
d'affichage
:
09
novembre
2023
"OBJET : 5
DélibérationeN®
2023-11-84
Devis
GRIMAL
MENUISERIE
pour
lechangement
des
menuiseries
de
la salle
des
u
fêtes
n CE 5
Acte
rendu exécutoire
après
Dépôt
en
Sous-Préfecture
Le 29/11/2023 Et
publicätiôh
où
notification
ou
DA
023
Monsieur
Le
Maire
Jacques
COEDER
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
LIVERNON,
Séance
du
16
novembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
seize
du
mois
de
novembre
à
18
h
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
COLDEFY,
Maire.
Présents
:
Belin
Jérôme
-
Gallineau
Sébastien
—
Grimal
Béatrice-
Martinez
Dimitri-
Mas
Cédric
-
Mejecaze
Jean-Paul
-
Mézy
Amandine
-
Verbiguié
Laurie. Absents:
Soulier
Bruno
a
donné
pouvoir
à
Mas
Cédric-
Serrau
Martial
a
donné
pouvoir
à
Martinez
Dimitri
- Bouyssou
Vanessa
absente
du
point
1
au
point
7
de
l’ordre
du
jour.
Secrétaire
de
séance
: Mas
Cédric.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
travaux
d'amélioration
énergétique
prévus
à
la
salle
des
fêtes.
Il
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
définitif
de
l'entreprise
GRIMAL
menuiserie
pour
le
changement
des
menuiseries.
Ledit
devis
s'élève
à
16
991
€
HT,
soit
20
389.20
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
-
accepte
à
l'unanimité
le
devis
présenté
par
l'entreprise
GRIMAL
menuiserie
pour
un
montant
de
16
991
€
HT
et
20
389.20
€ TTC ;
-
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
tout
document
nécessaire
à
intervenir
;
Fait
et délibéré,
les jours
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme
Le
Maire
Jacques
COLDEFY
\
IMPRIMVERTS
Mod, 540330
-04/22
Fobrègue
Entreprise labelisée