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Arrêté - 3754 001
Arrêté - 3852 001
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Arrêté - 3852 001)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON ARRÊTÉ MuniciPAL N° 2026/083 COMMUNE DE MARCILLAC-VALLON
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Petit parking de la salle des fêtes de Marcillac-Vallon
{parking de la borne de recharge électrique)
Kermesse de l’école des Prades
de Samedi 27 juin 2026 - 15400 à Dimanche 28 juin 2026 - 2“00
Le Maire de Marcillac-Vallon,
- Vu l'article 25 de la Loi du 02 Mars 1982 :
- Vu l'article R 411-8 du Code de la Route ;
- Vu les articles L 2213-1 à L 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu la demande de Mme Adeline DUPIEU, Co-Présidente de l'APEL Ecole des Prades qui souhaite, dans le cadre de la Kermesse de l'école organisée le samedi 27 juin 2026, utiliser le petit parking de la salle des fêtes (parking de la borne de recharge électrique);
- CONSIDÉRANT qu'il appartient à l'autorité municipal d'assurer la sécurité publique, il convient, pour le bon déroulement de la manifestation, d'interdire la circulation et le stationnement des véhicules sur le petit parking de la salle des fêtes (parking de la borne de recharge électrique) du samedi 27 juin 2026 - 1500 au dimanche 28 juin 2026 -2F00 ;
-ARRÊTE-
Article 1er: Du samedi 27 juin 2026 - 1500 au dimanche 28 juin 2026 -2H00, la circulation et le stationnement de tout véhicule seront interdits sur le petit parking de la salle des fêtes (parking de la borne de recharge électrique).
L'accès au parking depuis l'avenue de Rodez (R.D. 901 en agglomération) sera neutralisé.
Article 2e: La signalisation nécessaire sera mise en place par les organisateurs.
Article &: Les droits des tiers sont et demeurent préservés.
Article 4: M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Marcillac est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Marcillac-Vallon, le 10 juin 2026.
Léon THÉBAULT-MAVIEL,
Maire de Marcillac-Vallon