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Conseil Municipal - conseil municipal du 24 juillet 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 16 juillet 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 2 octobre 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 06.11.2020
Compte-Rendu - cr cm 06.05.2022
Conseil Municipal - cm du 16.07.2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 05.03.2021
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 05.03.2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit,
De | FORBACH,le 26 FEV 2021
VILLE DE
FORBACH
Direction Générale
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 7°"° Séance du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu
le vendredi 5 mars 2021 à 18 heures
en visioconférence
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2021
2. Finances
2.1. Débat d'Orientation Budgétaire 2021
2.2. Compte de Gestion 2020
2.3. Compte Administratif 2020
2.4. Subventions de fonctionnement aux associations culturelles au titre de l'année 2021
2.5. Banque des Territoires — Demande de subvention pour le poste de Manager de Centre-Ville
3. Culture
17ème Biennale de Peinture de la Ville de Forbach — Composition du jury
4. Voiries - Réseaux
Nouvel EHPAD — Adoption du projet
5. Urbanisme
FOROTEL- Déclaration d'intention d’Aliéner — mise en œuvre du droit de préemption
6. Commerce
6.1. Dispositif de soutien au commerce et à l'artisanat
6.2. Modification des règlements et des tarifs du marché et de l'occupation du domaine public — Point
d'information
7. Décisions prises en vertu de l'art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire