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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 25 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil municipal du 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Grand-Couronne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil municipal du 25 juin 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Éducation,
PSS
Direction
Générale
des
Services
Mme
Géraldine
DHOYE-PERREY
Administration generaleta ville-crandcouronne.lr Nos
références
: Adm2024-07-CA
n°09
10.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUIN
2024
Délibération
n°DFIN0O1-25062024
- convention
de
groupement
de
commandes
—
Marché
de
fourniture
et
pose
de
vitrages
et
produits
dérivés.
Délibération
n°DRH01-25062024
— Créations
et suppressions
de
postes
- Modification
du
tableau
des
effectifs.
Délibération
n°DRH02-25062024
—
Modification
du
règlement
du
temps
de
travail.
Délibération
n°DRH03-25062024
-
Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat.
Délibération
n°DRH04-25062024
: Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS).
Délibération
n°’DRHO5-25062024
— Vacation
culturelle
— Taux.
Délibération
n°PC01-25062024
—
Convention
avec
la Compagnie
Genèse.
Délibération
n°
PC02-25062024
—
Convention
avec
la
Compagnie
La
Dissidente.
Délibération
n°
PC03-25062024
—
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
et
le
Conservatoire
de
musique
et
de
danse
de
Grand-Couronne
et
Petit-Couronne.
Délibération
n°
PTE01-25062024
—
Convention
relative
à
la
subvention
de
restauration
des
personnels
de
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
l'académie
de
Normandie.
Délibération
n°PTE02-25062024
—
Convention
pour
la
participation
aux
charges
de
scolarité
entre
les
communes
de
Saint-Ouen-de-Thouberville
et
Grand-Couronne.
Délibération
n°PTE03-25062024
-Convention
d'objectifs
et de
financement
avec
la
CAF
76,
pour
la
crèche
LILIBULLE.
Délibération
n°PTE04-25062024
- Refacturation
transports
-
modalités.
Délibération
n°PTE05-25062024
—
Dispositif
Loisirs
Couronnais.
Délibération
n°’PTE06-25062024
—
Règlement
intérieur
du
centre
de
loisirs
Jean
COIFFIER
et
du
Centre
maternel
Brossolette. Délibération
n°PVDC01-25062024
—
Protocole
de
mise
en
œuvre
de
la
transaction
par
le
Maire.
Délibération
n°PVDCO02-25062024
-Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
— TLPE
2025.
Délibération
n°’PVDC03-25062024
—
Contrat
de
ville
"Engagements
Quartiers
2030".
Délibération
n°PVDC04-25062024
—
Enquête
publique
- projet
de
la
«
Société
Nouvelle
Darblay
Production
» (SNDP).
Délibération
n°PVDC05-25062024
—
Abattement
de
la
TFPB
- Avenant
n°4
à
la
convention
cadre
avec
les
bailleurs.
Délibération
n’PSAM01-25062024
—
Versement
de
subventions
de
fonctionnement.
Délibération
n°’PSAMO02-25062024
—
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle.
Délibération
n°PSAMO3-25062024
- Tarif
entrée
Alex
JANY.
Délibération
n’PSAMO04-25062024
- Convention
de
partenariat
entre
la ville
et
l'association
Ecolocity.
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée 25. 26. 27. 28.
Délibération
n°PS01-25062024
- Demande
de
garantie
d'emprunt
—
habitat
76
—
La
Gare,
La
Londe,
Cavée
d'Oissel
—
Réhabilitation
énergétique
de
70
logements
individuels
locatifs.
Délibération
n°PS02-25062024
- Convention
d'adhésion
au
dispositif
«
PROMENEURS
DU
NET
».
Délibération
n°POLT01-25062024-
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
privé
communal
(AB
243)
et
convention
de
servitude
de
passage
réseaux
( AB
267)
au
profit
d'ENEDIS.
Délibération
n°’POLT02-25062024
- Rétrocession
des
parcelles
AD633p
et AD481
de
la commune
vers
le
domaine
public
métropolitain.
Date
d'affichage
en
mairie et publication
sur le site de la ville : le 2 juillet 2024.
Le
Maire,
Julie
LESAGE.
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée