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Arrêté - AR 016 rue BJMM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essegney.
Lien du pdf (Arrêté - AR 016 rue BJMM)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Date
de
l'arrêté :
25/03/2025
République
Française
Département
: VOSGES
Objet :
Arrondissement
: Épinal
Arrêté
de
circulation
temporaire
rue
ESSEGNEY
- Commune
Bienheureux
JMM
ARRÊTÉ
N° AR _
016 2025
portant
Arrêté
de
circulation
temporaire
rue
Bienheureux
JMM
Le
maire
de
la
commune
d'ESSEGNEY
VU
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L-2212.1,
L-22122,
L-2212.5
et
L2213.1
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
articles
du
Code
de
la
Route,
VU
l'article
R
610.5
du
Code
Pénal,
VU
la
demande
présentée
par
la
LAC
BTP,
5 rue
de
l'église
54740
BRALLEVILLE,
pour
permettre
l'exécution
des
travaux
de
rénovation
des
réseaux
humides
sur
la
RD32
CONSIDERANT
qu’il
incombe
à l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
réglementares
destinées
à assurer
la
sécurité
publique,
ARRETE
:
ARTICLE
1 --
En
raison
de
travaux
sur
la
RD32,
en
fonction
des
besoins
du
chantier
encours,
la
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens
rue
Bienheureux
J ean-Martin
Moye
à compter
du
25
mars
2025,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
(environ
3 semaines).
ARTICLE
2
- En
raison
des
restrictions
précédentes,
la
circulation
sera
déviée
pendant
là
durée
des
travaux.
ARTICLE
3
- Pendant
cctte
période,
le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit.
ARTICLE
4 -
La
signalisation
réglementaire
et
l'affichage
de
l'arrêté
sur
le
lieu
des
travaux
seront
mis
en
place
par
le
pétitionnaire.
ARTICLE
5
-
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. ARTICLE
6
-
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Charmes,
L'entreprise
LAC
BTP
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
en
Mairie.
Éric
JACOTÉ
AR 016 2025