Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR 008 2025 arrêté de circulation rue des Clercs
Arrêté - AR 007 2025 arrêté de circulation rue Bellevue
Arrêté - AR 013 2025 arrêté de circulation rue Mourot
unknown - AR 034 2025 circulation interdite rue des clercs
unknown - AR 033 2025 circulation interdite rue Bellevue
Arrêté - AR 009 2025 arrêté de circulation rue Bienheureux
Arrêté - AR 029 2025 restriction de circulation
Arrêté - ARRETE AR 2023 011 DE CIRCULATION POUR BRANCHEMENT
Arrêté - AR 016 rue BJMM
Arrêté - AR 017 2025 restriction de circulation route la cr
Arrêté - AR 041 2025 circulation interdite rue Bienheureux JMM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Essegney.
Lien du pdf (Arrêté - AR 041 2025 circulation interdite rue Bienheureux JMM)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
République Française
Département : VOSGES
Arrondissement : Epinal
ESSEGNEY - Commune
ARRÊTÉ
N° AR_041_ 2025
Arrêté de circulation temporaire rue Bienheureux JMM
Le maire de la commune d'ESSEGNEY
VU le Code des Collectivités Territoriales, notamment les articles L-2212.1, L-2212.2, L-2212.5 et
L2213.1 du Code des Collectivités Territoriales,
VU les articles du Code de la Route,
VU l'article R 610.5 du Code Pénal,
VU la demande présentée par l'entreprise TRB TRAPDID BIGONI 3 rue des Portions 88 200 Saint Nabord, pour permettre l'exécution des travaux d'aménagement de la RD32
CONSIDERANT qu'il mcombe à lautorité municipale de prendre les dispositions réglementaires destinées à assurer la sécurité publique,
ARRETE :
ARTICLE 1 — En raison de travaux sur la RD32, en fonction des besoins du chantier encours, la
circulation sera interdite dans les deux sens rue Bienheureux Jean-Martin Moye (voir plan
ci-joint) à compter du 19 novembre 2025, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 2 - Pendant cette période, le stationnement de tout véhicule sera interdit.
ARTICLE 3 — La signalisation réglementaire et l’affichage de l’arrêté sur le lieu des travaux
seront mis en place par le pétitionnaire.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 — Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie de Charmes, L'entreprise TRB sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché en
Mairie.
Fait à ESSEGNEY, le 19 novembre 2025
AR _041_2025 République Française
Département : VOSGES
Arrondissement : Epinal
ESSEGNEY - Commune
ARRÊTÉ
N° AR_041_ 2025
Arrêté de circulation temporaire rue Bienheureux JMM
Le maire de la commune d'ESSEGNEY
VU le Code des Collectivités Territoriales, notamment les articles L-2212.1, L-2212.2, L-2212.5 et
L2213.1 du Code des Collectivités Territoriales,
VU les articles du Code de la Route,
VU l'article R 610.5 du Code Pénal,
VU la demande présentée par l'entreprise TRB TRAPDID BIGONI 3 rue des Portions 88 200 Saint Nabord, pour permettre l'exécution des travaux d'aménagement de la RD32
CONSIDERANT qu'il mcombe à lautorité municipale de prendre les dispositions réglementaires destinées à assurer la sécurité publique,
ARRETE :
ARTICLE 1 — En raison de travaux sur la RD32, en fonction des besoins du chantier encours, la
circulation sera interdite dans les deux sens rue Bienheureux Jean-Martin Moye (voir plan
ci-joint) à compter du 19 novembre 2025, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 2 - Pendant cette période, le stationnement de tout véhicule sera interdit.
ARTICLE 3 — La signalisation réglementaire et l’affichage de l’arrêté sur le lieu des travaux
seront mis en place par le pétitionnaire.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 — Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie de Charmes, L'entreprise TRB sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché en
Mairie.
Fait à ESSEGNEY, le 19 novembre 2025
AR _041_2025