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Arrêté - 20231122ARRETE AR 2023 016 portant rglementation provisoire de circulation pour travaux elagage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essegney.
Lien du pdf (Arrêté - 20231122ARRETE AR 2023 016 portant rglementation provisoire de circulation pour travaux elagage)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
COMMUNE
DE
ESSEGNEY
Département
des
Vosges
ARRETÉ
:AR_2023_016
Arrêté
portant
réglementation
provisoire
de
circulation
Le
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l'article / 2213-2,
Vu
le Code
de
la route,
Vu
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
la demande
de
l'entreprise
PARMENTIER
Frères
de
: 6, route
de
Gérardmer
Ferme
de
Bénifontaine
-
88000
EPINAL
dans
le cadre
de
la réalisation
de
travaux
d'élagages,
CONSIDERANT
qu'il
y a lieu
de
réglementer
la circulation
et le stationnement
dans
un
but de
sécurité
publique
aux
alentours
des
chantiers,
à savoir :
- Rue
Mourot
88130
ESSEGNEY
ARRETE
ARTICLE
1 :
A
partir
du
21/11/2023
jusqu'à
la fin des
travaux
et en
fonction
des
besoins
de
l'avancement
du
chantier
mobile,
des
emprises
sur chaussées
seront
réalisées
sur
les voies
et chemins
communaux.
La
circulation
des
véhicules
sera
légèrement
restreinte
selon
le positionnement
des
machines,
le passage
sc
faisant
sur
la partie
de
la chaussée
laissée
libre à la circulation.
La
vitesse
est
limitée
à 30
km/h
et
es
dépassements
seront
interdits
au
droit
des
chantiers.
ARTICLE
2 :
Aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l'emprise
de
la zone
de
travaux
excepté
pour
les
véhicules
de
chantier.
ARTICLE 3 :
La
signalisation
réglementant
le chantier
et la circulation
sera
mise
en
place
et enlevée
par
l'entreprise
PARMENTIER
Frères.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en vigueur
à chaque
extrémité
du
chantier.
ARTICLE
35
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à :
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Charmes
- Monsieur
le Commandant
du
centre
d'incendie
et de
secours
de
Charmes
Fait
à ESSEGNEY,
le
17/11/2033
Le
Maire,
}
Eric
JACOTE