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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 03 26
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
re _: COMMUNE DE LA CHAPELLE
13660 LA CHAPELLE
SEANCE D'INSTALEATION DU CONSEIL MUNICIPAL
20 MARS 2026 - LISTE DES DELIBERATIONS
MEMBRES PRESENTS : Mmes QUILLET Isabelle, MAURICE Laure, AUBIN Sandrine, COMBET Océane,
SANTARELLI Coralie, Mrs CUGNET Jean-Märc, CUGNET Romain, QUILLET Grégory, MESSORI Loris.
Mr TAORMINA Bruno donne procuration à Mr MESSORI Loris.
Secrétaire de séance : Mme AUBIN Sandrine
La séance a été ouverte par Mr COSTEL Charles, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.
+ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 5 Mars
2026 : approuvé à l'unanimité
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Mme FAVRE Liliane, & pris la
présidence de l'assemblée ef a invité le conseil municipal a procédé à l'élection du maire.
- ELECTION DU MAIRE :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue des membres du Conseil Municipal ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1% tour de scrutin : Nombre de bulletins : 11 ; Bulletins blancs ou nuls : 0 : Suffrages exprimés : 11 ; Majorité absolue : 6
À obtenu Mme QUILLET Isabelle : 11 voix (onze voix)
Mme QUILLET Isabelle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire.
< Délibération approuvée à l'unanimité
Sous la présidence de Mme QUILLET Isabelle, élue maire, le conseil municipal a procédé à l'élection des adjoints me es DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment lesiarticies L 2113-1 et L 2122-2 ; 5. Gonsidérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des.adjointsau maire sans queice: --homibre:puisse excéder:30 % de l'effectif légal du conseil ‘nubi PRÉRES (Henri,
Lé con$eil municipal, après avoir procédé au vote, décide à l'unañimité la création de deux
postes d’adjoints.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- ELECTION DES ADJOINTS :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que le conseil municipal a fixé à deux le nombre d’adjoints au maire,
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le Conseil Municipal a laissé un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, de la liste de
candidats aux fonctions d'adjoint au maire,
Après constatation du dépôt d’une liste de candidats, il a été procédé au vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
LISTE DE CANDIDATS DEPOSEE :
< 1% adjoint : CUGNET Jean-Marc : 2ème adjoint : MAURICE Laure
Nombre de bulletins : 11 ; bulletins blancs et nuls : 0 ; SUffrages exprimés : 11 : majorité
absolue : 6.
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mr CUGNET Jean-Marc.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- LECTURE DE LA CHARTE.DE L'ELU LOCAL
Vu la présente liste des délibérations du Conseil Municipal pour être affichée à la porte de la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune en date du 24 Mars 2026.
Fait à La Chapelle, le 23/03/2026 Mme le Maire,
‘ CQUILEE cr belles.
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