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Déliberation - DELIBERATIONS 20 03 26
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 20 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
:. DU CONSETT MUNICIPAL
COMMUNE DE LA CHAPELLE
: Séäñce’ ordinaire df;20 MARS 2026.
L'an deux mi! vingt-six et le vingt mars à vingt heures, le Conseil Municipal de La Chapelle régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Mme QUILLET Isabelle, Maire.
- DATE DE CONVOCATION: 16.03.2026 PRESENTS : MAURICE Laure, AUBIN Sandrine, COMBET Océane,
SANTARELLI Coralie, FAVRE Liliane, CUGNET Jean-Marc, CUGNET Romain,
QUILLET Grégory, MESSSORI Loris.
Mr TAORMINA Bruno donne procuration à Mr MESSORI Loris
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Membres votants :11
Secrétaire de séance : AUBIN Sandrine
OBJET DE LA DELIBERATION :
ELECTION DU MAIRE
Le Conseil Municipal,
Sous la présidence de Mme FAVRE Liliane, la plus âgée des membres du conseil municipal ;
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 :
ponsidérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue des membres du Conseil unicipal ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1% tour de scrutin : Nombre de bulletins : 11 : Bulletins blancs ou nuls : 0 ; Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
À obtenu Mme QUILLET Isabelle : 11 voix (onze voix)
Mme QUILLET Isabelle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire.
Ainsi fait et délibéré en séance.
Certifiée exécutoire compte-tenu de l'affichage à la porte de la mairie et de la publication sur le site internet de la Commune le 24/03/2026, ainsi que la transmission en Sous-Préfecture le 24/03/2026. Ont signé les membres présents. Pour copie certifiée conforme.
La Chapelle, le 23 Mars 2026 : REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DELA CHAPELLE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIT MUNICIPAL
:.:" Séance ordinaire du 20:MARS 2026
L'an deux mil vingt-six et le vingt mars à vingt heures, le Conseil Municipal de La Chapelle régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Mme QUILLET Isabelle, Maire.
- DATE DE CONVOCATION: 16.03.2026 PRESENTS : MAURICE Laure, AUBIN Sandrine, COMBET Océane,
SANTARELLI Coralie, FAVRE Liliane, CUGNET Jean-Marc, CUGNET Romain,
QUILLET Grégory, MESSSORI Loris,
Mr TAORMINA Bruno donne procuration à Mr MESSORI Loris
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Membres votants :11
Secrétaire de séance : AUBIN Sandrine
OBJET DE LA DELIBERATION :
DETERMINATION NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2113-1 et L 2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal détermine te nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil muñicipal, après avoir procédé au vote, décide à la majorité la création de deux postes d’adjoints.
Ainsi fait et délibéré en séance.
Certifiée exécutoire compte-tenu de l'affichage à la porte de la mairie et de la publication sur le site internet de la Commune le 24/03/2026, ainsi que la transmission en Sous-Préfecture le 24/03/2026. Ont signé les membres présents. Pour copie certifiée conforme.
La Chapelle, le 23 Mars 2026 COMMUNE DE LA CHAPELLE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
HE
“5 Séance ‘ordihäire:
L'an deux mil vingt-six et le vingt mars à Vingt heures, le Conseil Municipal de La Chapelle régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Mme QUILLET Isabelle, Maire.
- DATE DE CONVOCATION: 16.03.2026 PRESENTS : MAURICE Laure, AUBIN Sandrine, COMBET Océane,
SANTARELLI Coralie, FAVRE Liliane, CUGNET Jean-Marc, CUGNET Romain,
QUILLET Grégory, MESSSORI Loris.
Mr TAORMINA Bruno donne procuration à Mr MESSORI Loris
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Membres votants :11
Secrétaire de séance : AUBIN Sandrine
OBJET DE LA DELIBERATION :
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que le conseil municipal a fixé à deux le nombre d'adjoints au maire,
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge
la plus élevée sont élus.
Le Conseil Municipal a laissé un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, de la liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire,
Après constatation du dépôt d'une liste de candidats, il a été procédé au vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
LISTE DE CANDIDATS DEPOSEE :
< 1% adjoint CUGNET Jean-Marc ; 28" adjoint MAURICE Laure
Nombre de bulletins : 11 : bulletins blancs et nuls : 11 : Suffrages exprimés : 11 ; majorité
absolue : 6.
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mr CUGNET Jean-Marc.
Ainsi fait et délibéré en séance.
Certifiée exécutoire compte-tenu de l'afficha
de la Commune le 24/03/2026, ainsi que la transmission en Sou.
Ont signé les membres présents. Pour copie certifiée conform
La Chapelle, le 23 Mars 2026
9e à la porte de la mairie et de la publication sur le site internet
re 24/03/2026.
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