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Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Morigny-Champigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 29042026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Banque,
MORIGNY-CHAMPIGNY
VILLE
DE
MORIGNY-CHAMPIGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
nf
DU CONSEIL MUNICIPAL
ne
DU 29 AVRIL 2026
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Etampes
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril
à
dix-neuf
heures,
les
membres
bats
decenivocation
composant
le
Conseil
municipal
de
Morigny-Champigny
se
sont
réunis,
dans
la
17/04/2026
salle
du
conseil
municipal,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Alexandre-
Stéphane
HAAS,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Alexandre-Stéphane
HAAS,
Maire,
|
M.
Eric
CAVERS,
Mme
Catherine
COME,
M.
Jérôme
LENOIR,
Mme
Laureen
ER exercise
© 27
| FRESSARD,
Mme
Kristell DREVAL,
M. Maxime
HIBERT, Adjoints au Maire,
Mme
Valérie
LESIEUR,
M.
Jean-Charles
GIRARD,
Mme
Brigitte
BARDINA,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Séverine
CLISSON,
M.
David
COHEN,
Mme
Cristina
DELANNOY,
Absents
:
3
M.
Thomas
CONAN,
Mme
Lydie
GAILLIÈGUE,
M.
Didier
POUZENC,
Mme
Myriam
BASTIEN,
Mme
Laurence
PERRINELLE,
Mme
Valérie
MAUGARD,
M.
Bernard
Absents
représentés
:
3
|DIONNET,
M.
Pierrick
GARNIER,
Mme
Corinne
TIQUET,
M.
Frédéric
DUSSUD,
conseillers
municipaux.
Nombre
de
Conseillers
municipaux
:
Présents
: 24
VOTANTS
: 27
ETAIENT
ABSENTS
REPRESENTES
:
Secrétaire
de séance
:
Mme
Annick
LHOSTE
(pouvoir
à Mme
valérie
LESIEUR),
M.
Rémus
DANCÉA
(pouvoir
à
Mme
Cristina
DELANNOY),
M.
Maxime
HIBERT
M.
Jean-Paul
LANDRIEUX
(pouvoir
à Mme
Séverine
CLISSON),
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
a
ouvert
la
séance
à
19
heures
01.
Les
membres
du
conseil
municipal
ont
:
- Désigné,
à
l'unanimité,
M.
Maxime
HIBERT
comme
Secrétaire
de
Séance ;
- Reçu
lecture
de
l'ordre
du
jour;
DELIBERATIONS
Par
Délibération
2026-04-13
—
Affectation
anticipée
du
résultat
2025
Approuvé,
à
l’unanimité,
la
constatation
et
la
reprise
par
anticipation
des
résultats
de
l'exercice
2025
au
budget
primitif
2026,
tels
que
présentés
ci-dessous :
Résultat
de
l’exercice
de
la
section
de
fonctionnement
779
759,16
€
Résultats
antérieurs
reportés
de
la section
de
fonctionnement
3 266
429,18
€
Résultat
de
fonctionnement
à
affecter
4
046
188,34
€
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
-1
0895
24,94
€
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
335
746,68
€
Affectation
en
section
de
fonctionnement
R 002
3
292
410,08
€
Affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
753
778,26 Délibération
2026-04-14
—
Indemnités
des
élus
2025
(prise
d’acte)
Correction
d’une
erreur
de
date
d'établissement
sur
l’état
récapitulatif.
Pris
acte,
à
l'unanimité,
du
montant
des
indemnités
dont
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal
ont
bénéficié
en
2025,
tel
que
ci-après :
Indemnités
brutes
perçues
au
titre
(Le
cas
échéant)
Indemnités
brutes
perçues
au
titre
de
représentant
délégué Mn
du
mandat
Nom
du
de
la
commune
Nom
et
exercé
au
5
.
.
,
.
concerné
syndicat
|dans
un
syndicat
prénom
sein
à
à
de
l'élu
de
la
Ou
mixte
ou
pôle
commune
EPCI
métropolitain
Indemnités
de
Indemnités
de
fonction
fonction
brutes
perçues
brutes
perçues
sur
l'année
2025
sur
l'année
2025
TSE
5
825,40
€
Dionnet
SEDRE
10
728,36
€
Mai
27
129,36
€
Bernard
aire
CAESE
12331.56 €
SIREDOM
|5 534,40
€
Tiquet
Corinne
|1ler
adjoint
|7 818,12
€
Maugard
“eme
7 818,12 €
Valérie
adjoint
Derache
3ème
Sébastien
adjoint
Fe
Di
4ème
Garnier
Pierrick
.
7
818,12
€
adjoint
Rimbaut
sème
7
818,12
€
Fabrice
adjoint
Weigant
Conseiller
Edmond
délégué
2 638,92
€
.
Conseiller
Leclerc
Michel
Ur
2
638,92
€
délégué
Karine Neil
Conseiller
|, 538 92€
délégué
.
.
Conseiller
Bardina
Brigitte |
,,,,
,
2
638,92
€
délégué
Stadler Leila
|C0MSiller
| 538 92 € Délibération
2026-04-15
—
Budget
primitif
2026
— Section
de
fonctionnement
Section
Fonctionnent,
présentation
des
charges
par
chapitre.
Questions
de
l’opposition
(cohérences
budgétaires,
contentieux,
SDIS,
indemnités).
Engagement
de
réponses
écrites.
Section
d'investissement,
débat
sur
le
pavillon
culturel.
Présentation
des
dépenses
et
recettes.
Approuvé,
le
budget
primitif
2026
de
la
commune
par
chapitre,
pour
la
section
de
fonctionnement
et
la
section
d'investissement
comme
suit :
La
section
de
fonctionnement
(opérations
réelles
et
opérations
d'ordre)
présente
en
dépenses
un
montant
de
4
978
105,81
€
et
en
recettes
un
montant
de
7
607
566,72
£,
soit
un
suréquilibre
de
2
629
460,91
€.
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
2026
VOTE
Chapitre
011
- Charges
à caractère
général
1 000
000,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
012
- Charges
de
personnel
2
150
000,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
d'investissement Chapitre
014
- Atténuation
de
produits
54
000,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
042
- Opérations
d'ordre
645
488,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
65
- Autres
charges
de
gestion
296
128,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
66
- Charges
financières
79
924,07
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
67
- Charges
spécifiques
2 000,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
68
- Dotations
aux
provisions
et
40
000,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
dépréciations Chapitre
023
- Virement
à
la
section
710
565,74
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
2026
VOTE
Chapitre
002
- Résultat
de
fonctionnement
3
292
410,08
€
Unanimité
(27
voix
pour)
Chapitre
013
-Atténuation
de
charges
49
297,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
042
- Opérations
d'ordre
15
073,52
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
70
- Produit
des
services
250
400,00
€
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
73
- Impôts
et taxes
607
112,12
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
731
- Fiscalité
locale
3
107
313,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
74
- Dotations
et
participations
252
661,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
75
- Produit
de
gestion
courante
33
300,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
La
section
d'investissement
(opérations
réelles
et
opérations
d'ordre)
est
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes,
pour
un
montant
de
5
592
030,16
€
(dont
1
019
656,45
€
de
restes
à
réaliser
en
dépenses
et
1
355
403,13
€
de
restes
à
réaliser
en
recettes).
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2025
VOTE
Plus
RAR
125
704,38
€
Chapitre
040
- Opérations
d'ordre
15073,52€|
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
041
- Opérations
patrimoniales
10
000,00€|
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
16
- Emprunts
et dettes
129
038,32€|
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
20
- Immobilisations
incorporelles
148
809,80
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
21
- Immobilisations
corporelles
Plus
RAR
1 801
098,71
€
491
952,07
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
23
- Immobilisations
en
cours
Plus
RAR
1378
828,42
€
402
000,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
D001
Solde
d’exécution
négatif
reporté
ou
anticipé
-1
089
524,94
€
Unanimité
(27
voix
pour) RECETTES
D'INVESTISSEMENT
2026
VOTE
Chapitre
021
- Virement
de
la section
de
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
fonctionnement
TA
GSAE
Chapitre
040
- Opérations
d'ordre
645
488,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
041
- Opérations
patrimoniales
10
000,00
€|
Majorité
(21 voix
pour
et 6 contre)
Chapitre
10
- Dotation,
fonds
divers
520
000,00
€|
Majorité
(21
voix
pour
et 6 contre)
Affectation
au
compte
1068
753
778,26
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
13
- Subventions
d'investissement
Plus
RAR
805
195,03
€
1 044
603,13
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Chapitre
16
- Emprunts
et dettes
assimilées
Plus
RAR
791
600,00
€
310
800,00
€
Majorité
(21
voix
pour
et
6 contre)
Délibération
2026-04-16
—
Taux
des
taxes
directes
locales
2026
Maintien
des
taux
2025.
Décidé
de
maintenir,
à
l'unanimité,
le
taux
des
taxes
directes
locales,
comme
suit :
Proposition Taux
2025
Taxe
sur
le
Foncier
Bâti
(TFB)
33,17
%
Taxe
sur
le
Foncier
Non
Bâti
(TFNB)
60,32
%
Taxe
d’Habitation
sur
les
Résidences
Secondaires
(THRS)
12,14
%
Délibération
2026-04-17
—
Subventions
aux
associations
2026
Reconduction
des
montants
2025.
Votes
association
par
association.
Total
attribué
: 29
700
€.
Approuvé
comme
suit
le
montant
des
subventions
2026
aux
associations
Morignacoises
:
Associations
cer
Al
VOTE
Ne
prend
part
au
vote
AAPMA
1 000
Unanimité
des
votants
ADEM
200
Unanimité
des
votants
ALPERE
Morigny
200
Unanimité
des
26 votants
AMAP
Paniers
100
Unanimité
des
24
votants
ANGATA
SOUND
1
500
Unanimité
des
votants
Pas
de
AVF
Etampes
demande
BADMINTON
CLUB
1
500
Unanimité
des
votants
CYCLO
CLUB
MORIGNY
550
Unanimité
des
votants
ASSE
EMC
FOOTBALL
1
800
Unanimité
des
votants
FUSION
DANCE
500
Unanimité
des
26
votants
1
GYM'S
CLUB
1
500
Unanimité
des
votants
JUDO
CLUB
1
500
Unanimité
des
votants
Pas
de
KUNG
FU
demande
LES
LOUPETTES
300
Unanimité
des
votants
LOISIRS
ET
CULTURE
1
000
Unanimité
des
votants
MORYCANTE
400
Unanimité
des
25
votants
PASTASCIUTTA
300
Unanimité
des
26
votants
Pas
de
PEEP
demande
PETANQUE
MORIGNY
300
Unanimité
des
votants
PETITS
MORIGNACOIS
600
Unanimité
des
votants
PETITS
PAS
1
500
Unanimité
des
26
votants
1
PLEINE
LUNE
250
Unanimité
des
votants
RANDONNEURS
DE
L'ESSONNE
800
Unanimité
des
26
votants
1 RESTONS
JEUNES
500
Unanimité
des
votants
TAE
KWON
DO
1
500
Unanimité
des
votants
TAROT
CLUB
400
Unanimité
des
26
votants
1
TEAM
BASKET
5
500
Unanimité
des
votants
TENNIS
CLUB
MORIGNY
1
700
Unanimité
des
26
votants
1
TENNIS
DE
TABLE
1 000
Unanimité
des
votants
VADE
RETRO
SATANAS
500
Unanimité
des
votants
Pas
de
AUPRES
D'ELLES
demande
APAD
300
Unanimité
des
votants
RESEAU ÉTINCELLE
2500
|
Pélbéretion n°20240608 |
PME
PEN
TOTAL
29
700
Pour
répondre
aux
demandes
de
subventions
exceptionnelles
et/ou
complémentaires,
un
montant
de
10
000
£ est
provisionné
au
budget
afin
de
pouvoir
apporter
si
nécessaire
un
soutien
aux
associations
qui
présenteraient
des
actions
d'intérêt
général
ou
communal
ou
qui
réaliseraient
des
manifestations
ou
des
investissements
durant
l’année
qui
ne
pourraient
pas
attendre
le vote
du
budget
supplémentaire.
Délibération
2026-04-18
—
Subventions
aux
écoles
2026
Décidé,
à
l’unanimité,
de
verser
aux
coopératives
des
écoles
de
Morigny-Champigny
les
subventions
pour
un
montant
total
de
10
582,00
£
soit
26
€
par
enfant,
comme
suit
:
Ecole
Effectifs
Proposition
de
subvention
Elémentaire
A.
Daudet
136
3 536,00
€
Elémentaire
Chateaubriand
141
3 666,00
€
Maternelle
J.
de
la
Fontaine
60
1
560,00
€
Maternelle
C.
Perrault
70
1
820,00
€
Délibération
2026-04-19
—
Subvention
au
CCAS
Approuvé,
à
l’unanimité,
l'attribution
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
la
commune
d’une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
55
000
£
pour
l’exercice
2026.
Délibération
2026-04-20
—
Indemnité
du
maire
(réduction)
Décidé
à
la
majorité,
par
21
voix
pour
et
6 abstentions,
à
la demande
du
maire,
d’une
réduction
de
son
indemnité
à
un
taux
de
47,43
%
au
lieu
de
58,30
%,
soit
un
montant
de
1
949,62
€
brut
au
lieu
de
2
396,44
€
brut.
Le
montant
correspondant
à
la
diminution
de
l'indemnité
du
Maire
sera
réaffecté
dans
l'enveloppe
globale
des
indemnités
des
adjoints
et conseillers
délégués
Délibération
2026-04-21
—
Indemnités
des
adjoints
et conseillers
délégués
Après
un
débat
sur
le coût
global
des
indemnités,
décidé
à la majorité,
par
21
voix
pour
et 6 contre,
de
fixer
les taux
d’indemnités
des
8 adjoints
et
des
9
conseillers
délégués
comme
suit :
-
Adjoints
: 19,2
%
soit
789,62
€
brut
mensuel
;
-
Conseillers
délégués
: 4,87
%
soit
200,18
€
brut
mensuel.
Délibération
2026-04-22
—
Crédit
formation
des
élus
Décidé
à
la
majorité,
par
21
voix
pour
et
6 contre,
d'ouvrir
au
budget
primitif
un
crédit
de
2
180
€ au
titre
des
frais
pédagogiques
de
formation
des
élus.
Délibération
2026-04-23
—
Participation
au
voyage
scolaire
Décidé
à l'unanimité
d'approuver
le versement
d’une
subvention
à hauteur
de
280
euros
par enfant,
soit
un
montant
total
de
12
880
euros
comme
participation
financière
pour
le
voyage
de
deux
classes
de
l’école
élémentaire
Chateaubriand. Délibération
2026-04-24
—
Bilan
des
acquisitions,
cessions
et échanges
fonciers
2025
Pris
acte,
à
l'unanimité,
du
bilan
des
acquisitions,
cessions
et
rétrocessions
2025
tel
que
présenté
en
conseil
municipal. Délibération
2026-04-25
—
Avis
sur
l’adhésion
d’Abbéville-la-Rivière
au
SMOIS
Approuvé,
à
la
majorité,
par
21
voix
pour
et
6 abstentions,
l'adhésion
au
SMOYS
au
titre
de
sa
compétence
relative
aux
infrastructures
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
dans
le cadre
de
la
mobilité
électrique,
de
la
commune
d’Abbéville-la-Rivière.
Délibération
2026-04-26
—
Dérogation
au
repos
dominical
(CNH
Industrial)
Emis,
à
l'unanimité,
un
avis
favorable
quant
à la demande
de
dérogation
au
repos
dominical
de
la société
CNH
Industrial
France
durant
la saison
des
moissons
2026
pour
9 salariés
sur
la
période
mai
à octobre.
Pris
connaissance
des
décisions
du
Maire
:
Pas
de
décision
depuis
le dernier
conseil
municipal
du
16
avril
2026.
Pris
connaissance
des
informations
suivantes :
° Association
d’aide
à domicile
: renouvellement
du
Conseil
d'administration
et élection
d’un
nouveau
bureau
(Président
: M.
Jean-Gabriel
Lainey,
Vice-présidente
: Mme
Catherine
Come,
Secrétaire
: Mme
Pascale
Guimard,
Trésorier: M.
Bertrand
Guimardi).
+
Présentation
des
conseillers
municipaux
délégués
et de
leurs
attributions
:
Conseiller
Délégué
à la sécurité
et
mobilité
: Frank
BERNARDI
Conseiller
Délégué
en
matière
d'économie
locale
: Thomas
CONAN
Conseiller
Délégué
aux
finances
: Brigitte
BARDINA
Conseiller
Délégué
au
cadre
de
vie
et travaux
: Jean-Charles
GIRARD
Conseiller
Délégué
aux
affaires
scolaires,
enfance
et jeunesse
: Lydie
GAILLIEGUE
Conseiller
Délégué
à la santé
et
à
la solidarité
: Cristina
DELANNOY
Conseiller
Délégué
à
l’urbanisme,
l’environnement
et au
patrimoine
: David
COHEN
Conseiller
Délégué
en
matière
de
patrimoine
et devoir
de
mémoire
: Didier
POUZENC
Conseiller
Délégué
aux
associations
et
aux
animations
: Valérie
LESIEUR
+ Organisation
des
cérémonies
du
8 mai
2026
(10h00
au
Monument
de
la
Montagne,
10h30
au
Monument
aux
Morts). + Calendrier
prévisionnel
des
prochains
conseils
municipaux
: 27
mai,
24 juin,
24
septembre,
10
décembre
2026
à
19h00
salle
du
conseil
municipal.
+ Signalement
d’une
page
Facebook
présentant
un
risque
de
confusion
avec
l'identité
visuelle
de
la commune.
Démarches
engagées
auprès
des
autorités
compétentes.
Questions
diverses :
Aucune
question
n’a
été
soulevée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
a
clos
la
séance
à
20
heures
26.
Le
texte
complet
des
délibérations
mentionnées
ci-dessus
sera
publié
au
registre
des
délibérations
de
la commune
Fait
à
Morigny-Champigny,
le 05
mai
2026
Le
Secrétaire.
de
séance
Maxime
HIBERT,
Le
Maire,
Alexandre-Stéphane
HAAS
Affiché
le :
Érar
2€
G