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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Morigny-Champigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 02042026)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
MORIGNY-CHAMPIGNY
VILLE
DE
MORIGNY-CHAMPIGNY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_
DU
2 AVRIL
2026
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Etampes
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
dix-neuf
heures,
les
membres
composant
Date
de convocation
le Conseil
municipal
de
Morigny-Champigny
se sont
réunis,
dans
la salle
du
conseil
27/03/2026
municipal,
rue
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Alexandre-Stéphane
HAAS,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
ETAIENT
PRESENTS
:
municipaux :
M.
Alexandre-Stéphane
HAAS,
Maire,
En
exercice
: 27
M.
Eric
CAVERS,
Mme
Catherine
COME,
M.
Jérôme
LENOIR,
Mme
Laureen
|
FRESSARD,
M.
Rémus-Mihai
DANCÉA,
Mme
Kristell
DREVAL,
M.
Maxime
HIBERT,
Présents
°27
Mme
Annick
LHOSTE,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Valérie
LESIEUR,
M.
Jean-Charles
GIRARD,
Mme
Brigitte
BARDINA,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Séverine
CLISSON,
M.
David
COHEN,
Mme
Cristina
DELANNOY
(arrivée
19h04),
M.
Thomas
CONAN,
Mme
Lydie
GAILLIÈGUE,
M.
Didier
POUZENC,
Mme
Myriam
BASTIEN,
M.
Jean-Paul
LANDRIEUX,
Mme
Laurence
PERRINELLE,
VOTANTS
: 27
Mme
Valérie
MAUGARD,
M.
Bernard
DIONNET,
M.
Pierrick
GARNIER,
Mme
Corinne
TIQUET,
M.
Frédéric
DUSSUD,
conseillers
municipaux.
Absents
:
0
Absents
représentés
:
O
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Laureen
FRESSARD
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
a
ouvert
la
séance
à
19
heures
01.
Les
membres
du
conseil
municipal
ont
:
- Désigné,
à
l'unanimité,
Mme
Laureen
FRESSARD
comme
Secrétaire
de
Séance
;
- Reçu
lecture
de
l’ordre
du
jour;
DELIBERATIONS
Par
délibération
n°
2026-04-01 :
Délégué
au
Maire,
à
la
majorité,
par
21
voix
pour
et
6,
contre,
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22,
les
attributions
prévues
aux
alinéas
1°,
2°, 3°, 4°,
5°,
6°,
7°,
8°,
9°,
10°,
11°,
12°,
13°,
14°,
15°,
16°,
17°,18°,
19°,
20°,
21°,
22°,23°,
24°,
25°(néant),
26°,
27°,
28°,
29°,30°
et
31°{néant)
de
ce
même
article,
selon
les
limites
et
conditions
fixées
par
le
Conseil
municipal
ou
par
décret.
Par
délibération
n°
2026-04-02
:
Décidé,
à
la
majorité,
par
vote
à
main
levée,
par
21
voix
pour
et
6
abstentions,
de
créer
les
commissions
communales
et
d’en
fixer
le
nombre
de
membres
comme
suit :
- _
Sécurité
et
mobilité ;
-
Finances;
-_
Cadre
de
vie
et travaux;
-
Affaires
scolaires,
enfance
et jeunesse
;
-_
Santé
et solidarité
;
-_
Urbanisme,
environnement
et
patrimoine
;
-
Associations
et animations
;
-
Economie
locale.
1/2 Par
délibération
n°
2026-04-03
:
Désigné,
à
l’unanimité,
par
un
vote
à
main
levée
les
membres
des
commissions
communales
suivantes,
outre
M.
le
Maire
qui
en
est
Président
de
droit
:
SECURITE
ET
MOBILITE
M.
Éric
CAVERS,
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
David
COHEN,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Valérie
LESIEUR,
Mme
Lydie
GAILLIEGUE,
M.
Pierrick
GARNIER.
FINANCES Mme
Catherine
COME,
Mme
Brigitte
BARDINA,
M.
Maxime
HIBERT,
M.
Jean-Charles
GIRARD,
M.
Éric
CAVERS,
Mme
Laureen
FRESSARD,
M.
Thomas
CONAN,
M.
Bernard
DIONNET,
Mme
Laurence
PERRINELLE.
CADRE
DE
VIE
ET
TRAVAUX
MME
Valérie
LSIEUR,
M.
Rémus
DANCEA,
M.
Jérôme
LENOIR,
M.
Jean-Charles
GIRARD,
M.
maxime
HIBERT,
M.
Éric
CAVERS,
M.
David
COHEN,
Mme
Lydie
GAILLIEGUE,
M.
Pierrick
GARNIER,
Mme
Valérie
MAUGARD.
AFFAIRES
SCOLAIRES,
ENFANCE ET
JEUNESSE
Mme
Laureen
FRESSARD,
Mme
Lydie
GAILLIEGUE,
M.
Frank
BERNARDI,
Mme
Annick
LHOST,
Mme
Cristina
DELANNOY,
M.
Didier
POUZENC,
M.
Rémus
DANCEA,
Mme
Valérie
MAUGARD,
Mme
Corinne
TIQUET.
SANTE
ET
SOLIDARITE
M.
Rémus
DANCEA,
Mme
Cristina
DELANNOY,
Mme
Valérie
LESIEUR,
Mme
Séverine
CLISSON,
Mme
Lydie
GAILLIEGUE,
M.
Jean-Paul
LANDRIEUX,
Mme
Corinne
TIQUET.
UBANISME,
ENVIRONNEMENT
ET
PATRIMOINE
M.
Maxime
HIBERT,
M.
Éric
CAVERS,
M.
David
COHEN,
M.
Didier
POUZENC,
M.
Jean-Charles
LENOIR,
Mme
Séverine
CLISSON,
M.
Frédéric
DUSSUD,
M.
Pierrick
GARNIER.
ASSOCIATIONS
ET
ANIMATIONS
Mme
Annick
LHOSTE,
Mme
Valérie
LESIEUR,
Mme
Myriam
BASTIEN,
M.
Didizer
POUZENC,
M.
Rémus
DANCEA,
M.
Thomas
CONAN,
Mme
Laurence
PERRINELLE.
ECONOMIE
LOCALE
M.
Thomas
CONAN,
Mme
Catherine
COME,
M.
Éric
CAVERS,
M.
Jean-Charles
GIRARD,
M.
Jean-Paul
LANDRIEUX,
Mme
Annick
LHOSTE,
M.
Maxime
HIBERT,
M.
Bernard
DIONNET,
Mme
Laurence
PERRINELLE.
Par
délibération
n°2026-04-04 :
Fixé,
à
l'unanimité,
à
16
le
nombre
de
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
et
désigné,
par
un
vote
à
scrutin
secret,
avec
dépôt
d’une
liste
par
le
groupe
«
Bien
Vivre
Morigny-Champigny
»
et
une
liste
par
le
groupe
«
Agir
pour
l'avenir
de
Morigny-Champigny
».
À
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
: avec
21
voix
pour
la
liste
«
Bien
Vivre
Morigny-Champigny
»
et
6
voix
pour
la
liste
«
Agir
pour
l'avenir
de
Morigny-Champigny
»,
les
8
membres
élus
du
CCAS
suivants
outre
M.
le
Maire
qui
en
est
Président
de
droit:
M.
Rémus
Dancéa,
Mme
Cristina
Delannoy,
Mme
Myriam
Bastien,
Mme
Séverine
Clisson,
Mme
Catherine
Come,
M.
Didier
Pouzenc,
Mme
Laurence
Perrinelle,
M.
Frédéric
Dussud.
Par
délibération
n°2026-04-05
:
Désigné
à
l’unanimité,
par
un
vote
à main
levée,
M.
Thomas
CONAN,
secrétaire
de
séance.
Désigné,
par
un
vote
à
scrutin
secret,
les
délégués
suivants
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
du
grand
Etampois :
Titulaire
: - David
Cohen
— 21
voix
(élu)
- Frédéric
Dussud
— 6 voix
Suppléant
: - Didier
Pouzenc
— 21
voix
(élu)
- Frédéric
Dussud
— 6 voix
Par
délibération
n°2026-04-06
:
Désigné,
à
la
majorité,
par
vote
à
main
levée,
par
21
voix
pour
et
6
abstentions,
les
représentants
suivants
pour
siéger
au
Syndicat
Mixte
Orge-Yvette-Seine :
Titulaire
:
Maxime
HIBERT
Suppléant
: Thomas
CONAN
2/2 Par
délibération
n°2026-04-07
:
Désigné,
à
la
majorité,
par
un
vote
à
main
levée,
avec
21
voix
pour
et
6
abstentions,
M.
Éric
CAVERS
comme
correspondant
Défense.
Par
délibération
n°2026-04-08 :
Désigné,
à la majorité
par
un
vote
à main
levée,
avec
21
voix
pour
et 6 abstentions,
Mme
Kristell
DREVAL
en
qualité
de
délégué
élu
local
afin
de
représenter
la commune
auprès
du
CNAS.
Par
délibération
n°2026-04-09 :
Approuvé,
à
l'unanimité,
par
vote
à
main
levée,
le
rapport
de
la
commission
Locale
d’Evaluation
des
Charge
Transférées. Par
délibération
n°2026-04-10 :
-
Approuvé,
à
la
majorité,
par
vote
à
main
levée,
avec
21
voix,
l'adhésion
au
service
commun
NTIC
de
la
CAESE.
- _
Approuvé,
à la majorité,
par
vote
à main
levée,
avec
21
voix,
le projet
de
convention
d'adhésion
au
service
commun
NTIC
avec
la
CAESE.
-
Autorisé
Monsieur
le
Maire,
à
la
majorité,
par
vote
à
main
levée,
avec
21
voix,
la
convention
d'adhésion
au
service
commun
NTIC
de
la
CAESE.
Pris
connaissance
des
informations
du
Maire
:
Un
arrêté
a
été
pris
concernant
le
stationnement
au
centre-bourg
: -
Modification
de
la
durée
sur
les
bornes
automatiques
: passage
de
20
minutes
à 30
minutes
- Application
: 3 avril
2026
à 9h
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire a
clos
la séance
à 20
heures
51.
Le
texte
complet
des
délibérations
mentionnées
ci-dessus
sera
publié
au
registre
des
délibérations
de
la commune
Fait
à
Morigny-Champigny,
le
10
avril
2026
Le
Maire,
Alexandre-Stéphane
HAAS
Affiché le :. AD. ob.
Pal.
2/2