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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - CR 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
Sous
la présidence
de
Monsieur
WEISS
Adrien,
Maire
Etaient
présents
:
MM.
ANDRES
Thomas,
BUCHY
Martial,
CHAXEL
Frédéric,
EGIZII
Marc,
HEÏDEIER
Honoré,
HOERR
Thierry,
HOF
Jean-Claude,
KLEIBER
Jean-Georges,
KOEBEL
Jean-
Claude,
LOGEL
Christian,
LOHMANN
LASCH
Florian,
PRINTZ
Stéphane,
QUENOUILLE
Richard,
WEISS
Adrien
Mmes
COLSON
Caroline,
FROMM
Carmen,
GROSSE
Sabine,
HUMMEL
Jeannine,
KLIPFEL
Aline,
LOGEL
Clothilde,
MAURER
Eliane,
MOCHEL
Sandy,
MUCKENSTURM
Christiane,
PFISTER
Anne-Marie,
REHAIEM
Audrey,
SCHIMPF
Fabienne,
WOLF
Carmen
Secrétaire
de
séance
: Christiane
MUCKENSTURM
Nombre
de
voix
délibératives
: 27
++...
Le
Conseil
municipal
s’est
tenu
à
huis
clos
au
sein
de
l’'ESCAL
afin
de
respecter
les
mesures
de
sécurité
durant
la période
de
crise
sanitaire
liée
au
COVID-19
(article
L2121-18
CGCT).
1)
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lors
de
cette
séance,
le
Conseil
municipal
a
été
installé.
Election
du
Maire
suivant
les
article
L.2122-4
et L2122-7
du
CGCT
:
Adrien
WEISS
a été
élu
Maire
avec
25
voix
POUR
(2 votes
blancs)
Election
des
Adjoints
suivant
les articles
L.2122-1
et L.2122-2
CGCT
:
La
Liste
conduite
par
Monsieur
Jean-Claude
KOEBEL
a été
élue
à l’unanimité
avec
27
voix
POUR.
Les
7 adjoints
sont
:
1)
Monsieur
Jean-Claude
KOEBEL
2}
Monsieur
Thierry
HOERR
3)
Monsieur
Stéphane
PRINTZ
4}
Monsieur
Marc
EGIZII
S)
Madame
Sandy
MOCHEL
6)
Madame
Jeannine
HUMMEL
7)
Madame
Audrey
REHAIEM
Par
ailleurs,
un
conseil
délégué
sera
nommé.
Il s’agit
de
Monsieur
Martial
BUCHY.
Election
des
Maires
délégués
des
Communes
associées
:
-
Pour
Kuhlendorf
: Madame
KLIPFEL
Aline
élue
avec
25
voix
POUR
(2 votes blancs)
-__
Pour
Reimerswiller
: Madame
MAURER
Eliane
élue
avec
24
voix
POUR
(2 votes
nuls
et
1 vote
blanc)
-
Pour
Schwabwiller
: Madame
LOGEL
Clothilde
élue
avec
25
voix
POUR
(1
vote blanc
et
1 vote
nul). 2)
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS,
MAIRES
DELEGUES,
CONSEILLER
DELEGUE
Le
Conseil
municipal,
nouvellement
élu,
approuve
à
l’unanimité
des
voix
les
indemnités
de
fonctions
qui
s’élèvent
par
mois
à
10
501.34€
Brut
pour
les
élus
nommés
ci-dessus.
3)
DELEGATIONS
AU
MAIRE
Suivant
l’article
L.2122-22
CGCT,
il est
possible
au
Conseil
municipal
de
déléguer
au
Maire
un
certain
nombre
de
compétences.
Ces
compétences
s’élèvent
à 22.
Ainsi,
dès
que
Monsieur
le
Maire
prendra
une
décision
dans
le
cadre
de
ces
délégations,
il en
informera
le Conseil
municipal
lors
d’une
prochaine
réunion.
Le
Conseil
municipal,
nouvellement
élu,
approuve
à l’unanimité
des
voix
les délégations
au
Maire.
4)
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
CONSULTATIVES
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
voix,
valide
la
création
de
14
commissions
communales
consultatives.
Ces
commissions
composées
d’élus
auront
pour
vocation
de
donner
un
avis
sur
les
décisions
à prendre
en
Conseil
municipal
sur des
thématiques
particulières.
5)
ELECTION
DES
MEMBRES
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
élit
à l’unanimité
des
voix
:
-
Pour
la représentation
au
syndicat
des
eaux
:
Titulaires
: KOEBEL
Jean-Claude
et PRINTZ
Stéphane
Suppléants
: KLIPFEL
Aline
et LOHMANN
LASCH
Florian
-
Pour
la représentation
au
SDEA
:
Titulaires
: MAURER
Eliane
et PRINTZ
Stéphane
Suppléants
: KOEBEL
Jean-Claude,
LOHMANN
LASCH
Florian
-
Pour
la représentation
au
syndicat
du
Collège
:
Titulaires
: KOEBEL
Jean-Claude
et MOCHEL
Sandy
Suppléants
: PRINTZ
Stéphane
et QUENOUILLE
Richard
-
Pour
la représentation
au
CNAS
: KOEBEL
Jean-Claude
-
Pour
la représentation
à la Fédération
des
Communes
forestières
Titulaires
: KOEBEL
Jean-Claude,
LOHMANN
LASCH
Florian
-
Pour
la
représentation
de
la
Commune
au
sein
du
Centre
hospitalier
(Wissembourg)
:
HUMMEL
Jeannine
- __
Correspondant
défense
: QUENOUILLE
Richard
6)
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
La
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
a été
faite
par
Monsieur
le Maire.
Affiché
du
2 juin
au
2 juillet
2020.