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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 20 03 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026 – Page 1
Voir également le tableau du conseil municipal et les délibérations.
Documents affichés dans le hall d’entrée de la mairie
NUMÉRO INTITULÉ VOTE 2026-03-023 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation du secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2026-03-024 ÉLECTIONS
Election du Maire
Adopté à l’unanimité
2026-03-025 ÉLECTIONS
Détermination du nombre d’Adjoints au
Maire
Adopté à l’unanimité
2026-03-026 ÉLECTIONS
Election des adjoints au Maire
Adopté à l’unanimité
2026-03-027 ÉLECTIONS
Lecture et remise d’une copie de la Charte de
l’Elu Local
Adopté à l’unanimité
2026-03-028 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délégations d’attributions du Conseil
municipal au Maire
Adopté à l’unanimité
2026-03-029 ÉLUS – RESSOURCES HUMAINES
Fixation du montant des indemnités de
fonction des élus
Adopté à l’unanimité
2026-03-030 ÉLECTIONS
Commission d’Appel d’Offres et
d’Adjudication (CAO) – Désignation des
membres
Adopté à l’unanimité
2026-03-031 ÉLECTIONS
Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS) –
Fixation du nombre de délégués et
désignation des membres au conseil
d’administration
Adopté à l’unanimité
2026-03-032 COMMISSIONS MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission de contrôle de la liste électorale
(CCLE) – Désignation des membres
Adopté à l’unanimité
2026-03-033 COMMISSIONS MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission Délégation de Service Public
(DSP) des remontées mécaniques et domaine
skiable de Flaine – Désignation des membres
Adopté à l’unanimité
2026-03-034 ÉLECTIONS
Création et composition des commissions
municipales
Adopté à l’unanimité
AFFICHÉ LE 25 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
DU 20 MARS 2026