Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 03 20 CM Procès Verbal
Déliberation - 2026 04 29 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2024 03 20 CM Liste Délibérations
Déliberation - cm 20 03 2026 liste des deliberations
Déliberation - 2023 03 15 CM Liste Délibérations
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 03 20
Déliberation - 2025 03 12 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2026 02 12 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2023 05 31 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2023 09 20 CM Liste Délibérations
Déliberation - 2026 03 20 CM Liste Délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Armoy.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 CM Liste Délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Armoy
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
➢ Délibération 05/2026 - Institution et vie politique – Election du Maire – approuvée à la majorité
➢ Délibération 06/2026 - Institution et vie politique – Fixation du nombre des adjoints au Maire – approuvée à l’unanimité
➢ Délibération 07/2026 - Institution et vie politique – Election des adjoints au Maire – approuvée à l’unanimité
➢ Délibération 08/2026 - Institution et vie politique – Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints – approuvée à l’unanimité
➢ Délibération 09/2026 - Institution et vie politique – SIVOM Armoy-le Lyaud – Election des délégués – approuvée à la majorité
➢ Délibération 10/2026 - Institution et vie politique – Création de commissions communales – approuvée à l’unanimité
➢ Délibération 11/2026 - Institution et vie politique – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet de la commune le 24 mars 2026