Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 10 05 2023
Déliberation - cm 04 03 2026 liste des deliberations
Déliberation - cm 20 03 2026 liste des deliberations
Déliberation - cm 12 11 2025 liste des deliberations
Déliberation - cm 09 04 2025 liste des deliberations
Déliberation - cm 05 07 2023 liste des deliberations
Déliberation - cm 05 04 2023 liste des deliberations
Déliberation - cm 14 05 2025 liste deliberations
Déliberation - cm 11 02 2026 liste des deliberations
Déliberation - cm 01 04 2026 liste des deliberations
Déliberation - cm 27 05 2026 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 27 05 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mai 2026 – Page 1
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
2026-06-076 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation du secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2026-06-077 REPRÉSENTATIVITÉ
Désignation du référent sécurité routière
Adopté à l’unanimité
2026-06-078 REPRÉSENTATIVITÉ
2CCAM – SPL Cluses Arve et montagnes
Tourisme – Désignation d’un représentant
Adopté à l’unanimité
2026-06-079 FINANCES
Indemnités pour le gardiennage de l’église
communale – année 2026
Adopté à l’unanimité
2026-06-080 FINANCES
Vente du tracteur CASE
Adopté à l’unanimité
2026-06-081 FINANCES
Création de nouveaux tarifs pour les camps
de 3 jours du service animation jeunesse
Adopté à l’unanimité
2026-06-082 FINANCES
Création de nouveaux tarifs pour les camps
de 7 jours du service animation jeunesse
Adopté à l’unanimité
2026-06-083 FINANCES
Création de nouveaux tarifs pour les
vacations funéraires
Adopté à l’unanimité
2026-06-084 RESSOURCES HUMAINES
Autorisation pour le recrutement d’agents
contractuels sur des emplois non
permanents dans le cadre de besoins liés à
un accroissement saisonnier d’activités
Adopté à l’unanimité
2026-06-085 FLAINE / DSP REMONTÉES MÉCANIQUES –
DOMAINE SKIABLE
Tarifs des remontées mécaniques pour la
saison hiver 2026-2027 – Abrogation de la
délibération n° 2026-05-075 du conseil
municipal du 22 avril 2026
Adopté par :
1 abstention
22 voix pour
AFFICHÉ LE 27 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2026 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mai 2026 – Page 2
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
2026-06-086 SÉCURITÉ
Approbation du plan particulier de mise en
sécurité unifié (PPMS unifié) – Ecole
maternelle du Val d’Arve
Adopté à l’unanimité
2026-06-087 SÉCURITÉ
Approbation du plan particulier de mise en
sécurité unifié (PPMS unifié) – Ecole du
Chef-Lieu
Adopté à l’unanimité
2026-06-088 SÉCURITÉ
Approbation du plan particulier de mise en
sécurité unifié (PPMS unifié) – Ecole de
Gravin
Adopté à l’unanimité
2026-06-089 INTERCOMMUNALITÉ
2CCAM – Restitution à la commune de
Magland de la compétence EAU POTABLE
pour le secteur de FLAINE
Adopté à l’unanimité
2026-06-090 INTERCOMMUNALITÉ
2CCAM – Approbation de la convention
pour l’entretien des voiries en zones
d’activités économiques (ZAE) situées sur
la commune de Magland – Période 2026-
2028
Adopté à l’unanimité
2026-06-091 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
PLU de MAGLAND – Débat
complémentaires sur les orientations du
projet d’aménagement et de
développement durables (PADD)
Adopté par :
1 abstention
22 voix pour
2026-06-092 TRAVAUX
Examen des pénalités relatives au marché
n°2024-04 « Bâtiment L’ANNEXE, création
d’une salle des associations, d’une salle du
conseil, d’une chaufferie et d’un local
archives municipales dans l’ancienne usine
de décolletage VIDEC » – LOT n° 8, LOT n°
10
Adopté à l’unanimité
2026-06-093 AFFAIRES FONCIÈRES
La Rippaz – Cession à Monsieur MERIGUET
Gilles avec déclassement de dépendance
de domaine public
Adopté à l’unanimité
2026-06-094 AFFAIRES FONCIÈRES
Les Champs de Magland – Cession de
parcelles au profit d’EUROPEAN HOMES
Adopté par :
1 abstention
1 contre
21 voix pour
2026-06-095 AFFAIRES FONCIÈRES
Les Chintais – Constitution de servitude de
réseau de fibre au profit de TDF
Adopté à l’unanimité