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Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 10 Presentation du Rapport SUR la Situation en Matiere de Developpement Durable 2019 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
1
N° D’ORDRE : 2020-10
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 23 SEANCE DU 24 JANVIER 2020 Pouvoirs : 04
Excusé : 01
Absents : 01
Qui ont pris part
à la délibération : 27
Date de convocation : 17 Janvier 2020
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain – Mme MONTAGNE Françoise
– M. HOEHN Gérard – Mme ROURE Simone – M. MARIN Michel – Mme GIOVANNELI Marie-France
– M. BLANC Romain – Mme DEFAUX Catherine (arrivée à 18h48, participe à partir du point n°6)
– M. LHOMME Bernard – M. BOUVIER Rémy – M. VENTRE Jean-Claude – Mme DEMIERRE Colette
– Mme ROUSSEAU Brigitte – M. TOULOUSE Christian – Mme ESPOSITO Annie
– M. CHAMBELLAND Michel – Mme LABROUSSE Sylvie – Mme ARGENTO Katia – M. COIFFIER
Bruno – M. PAPINIO Raoul – Mme LEVY Séveryn – M. LANFANT Max.
Pouvoirs : Mme PICHARD Laure à M. le Maire – Mme. MATHIVET Séverine à M. BALLESTER
– M. GRAZIANI Frédéric à Mme. MONTAGNE Françoise – M. KHULMANN Jean à M. HOEHN Gérard.
Excusé : Mme BALS Fabienne (arrivée à 18h56, participe à partir du point n°12)
Absent : M. CORNU François.
10-PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2019
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que, par délibération du conseil métropolitain, la Métropole TPM a approuvé le rapport sur la situation en matière de développement durable - 2019.
Monsieur le Maire précise que ce rapport contient le bilan des actions conduites en interne par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, le bilan des actions conduites à l’échelle du territoire par la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Après avoir donné toutes explications utiles, Monsieur le Maire présente ces éléments à l’Assemblée, qui en prendra acte, en soulignant que le rapport sera mis à la disposition du public.
Le Conseil Municipal délibérant,
- OUI l’exposé de M. le Maire ;
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- VU la délibération du conseil métropolitain approuvant le rapport sur la situation en matière de développement durable – 2019
- VU le Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019 2
PREND ACTE
- Du rapport sur la situation en matière de développement durable 2019
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 27 Janvier 2020, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire
Gilles VINCENT