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unknown - Communauté d'agglomération - Valence Romans Agglo
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Procès Verbal - PV CM 230221 5
Procès Verbal - 2023.05.23 PV CM 1
Procès Verbal - 2026.03.20 PV CM
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Montmeyran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.03.20 PV CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Moritmeyran
sr
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
vingt
mars,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Montmeyran,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TERRAIL,
doyen
d'âge.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: le
16
mars
2026
Présents
(20)
: AUDIGIER
Agnès,
BALLAND
SCHMITT
Émilie,
BAUD
Mélanie,
BERRUYER
Chrystel,
BOULAS
Hélène,
CAUSSE
Vincent,
CLOT
Joël,
DENJEAN
Fabienne,
DIDIER
Christian,
HENRY
Christine,
JURRUS
Béatrice,
NEGRE
Michel,
PEREZ
Pascal,
POURTIER
Stéphane,
RANC
Virginie,
ROCHAS
Olivier,
SOUVIGNET
Dominique,
TALON
Christian,
TERRAIL
Alain,
TERRAIL
Laurent
Absents
(3)
: FRANUSIC
Valérie
(procuration
à
Agnès
AUDIGIER),
GRENOUILLAT
Jean-
Louis
(procuration
à Vincent
CAUSSE),
SASSANO
Nancy
(procuration
à
Mélanie
BAUD)
Secrétaire
de
séance
: Mélanie
BAUD,
assistée
de
Simon
TERRAIL,
Directeur
Général
des
Services.
Installation
du
conseil
municipal
Olivier
ROCHAS,
maire
sortant,
après
l’appel
nominal,
a
installé
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
les
élus
de
la
liste
« Naturellement
Montmeyran
-
L'énergie
d’un
village
».
Alain
TERRAIL,
doyen
d'âge,
prend
la
présidence
de
séance.
Il constate
le quorum
atteint
et ouvre
la
séance
à
19h37.
« Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux.
C’est
avec
une
émotion
certaine
que
je
préside,
le temps
de
l'élection
du
nouveau
maire,
ce
premier
Conseil
municipal
de
la
nouvelle
mandature
qui
s'ouvre
à
nous
chers
collègues
et ami(e)s.
Permettez-moi,
tout
d’abord,
de
saluer
tous
les
membres
de
l’ancien
conseil
municipal
pour
le travail
accompli
lors
de
cette
mandature
qui
vient
de
se
terminer.
Chacun
avait su
trouver
sa
place
au
sein
de
cette
assemblée
pour
accomplir
les
tâches
du
quotidien,
mais
également
apporter
à
la
commune
un
nouvel
élan
dans
le respect
de l'intérêt
général.
Une
nouvelle
page
s'ouvre
à nous.
Espérons
qu'elle
soit porteuse
d'innovations
tout
en
respectant
et préservant
le
cadre
de
vie
des
montmeyranaises
et montmeyranaïis.
Nous
aurons
à
concrétiser
les
engagements
que
nous
nous
sommes
fixés
: des
actions
sociales
et
éducatives,
du
bien
vivre
au
quotidien,
de
la
transition
écologique,
et
de
l’activité
économique,
qui permettrons,
je
le souhaïte,
aux
citoyens
montmeyranais,
de
se
sentir pleinement
associés
à ces
engagements.
Je
souhaite
à
notre
équipe
de
travailler
pour
l'intérêt
général
de
la
commune
dans
une
cohabitation
harmonieuse
et dans
le respect
de
chacun
». DELIBERATION
N°2026/05
: Élection
du
maire
Alain
TERRAIL
a
invité
Le
conseil
à
procéder
à
l'élection
du
maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2122-4,
L.2122-5
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dontil
en
fait
lecture.
Après
un
appel
à
candidature
seul
Olivier
ROCHAS
se
porte
candidat.
Il est
procédé
au
déroulement
du
vote
à
bulletin
secret.
Virginie
RANC
et
Pascal
PEREZ
sont
désignés
assesseurs. Après
dépouillement,
les
résultats
sont
Les
suivants :
+
Nombre
de
bulletins
: 23
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
+
Suffrages
exprimés
: 23
e
Majorité
absolue
: 12
Olivier
ROCHAS
ayant
obtenu
vingt
trois
voix,
il
a
été
proclamé
maire
et
a
été
installé.
Olivier
ROCHAS
a
déclaré
accepter
d’exercer
cette
fonction
et
a
procédé
au
discours
qui
suit
:
«Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
C'est
avec
une
grande
émotion
et
un
profond
sens
des
responsabilités
que
je
prends
la
parole
aujourd’hui,
à l’occasion
de
cette
séance
d'installation
de
notre
conseil
municipal.
Je
tiens
tout
d’abord
à
remercier
Alain
d'avoir
présidé
à
mon
installation
à
ce
nouveau
conseil
municipal.
Je
tiens
à
souligner
ton
implication
sans
faille
depuis
plusieurs
mandats
dans
l'intérêt
de
la
commune
et des
besoins
de
nos
concitoyens.
Le
moment
que
nous
vivons
aujourd’hui
est
un
moment
fort
et
un
moment
singulier.
Je
suis
très
heureux
de
pouvoir
le partager
avec
nos
familles
et ceux
qui
nous
ont
soutenus.
Je
tiens
à remercier
chaleureusement
les
habitants
de
notre
commune
pour
la confiance
qu'ils
nous
ont
accordée
dimanche
dernier.
Ce
choix
démocratique
nous
honore,
mais
il
nous
engage
surtout.
Il nous
engage
à
agir avec
sérieux,
transparence
et dévouement,
au
service
de
l'intérêt général.
Je
souhaite
également
saluer
l’ensemble
des
élus,
nouveaux
comme
sortants.
Votre
engagement
témoigne
de
votre
attachement
à
notre
territoire
et
de
votre
volonté
de
contribuer
activement
à
son
avenir.
La
diversité
de
nos
parcours
et de
nos
sensibilités
est
une
richesse
: elle
doit
être
le socle
d’un
dialogue
constructif
et respectueux.
Je
tiens
également
à
vous
remercier
sincèrement
et
chaleureusement
de
m'apporter
votre
confiance
en
me
plaçant
au
poste
de
maire
de
notre
belle
commune.
Le
mandat
qui
s'ouvre
aujourd'hui
sera,
j'en
suis
convaincu,
exigeant.
Nous
aurons
à
faire
face
à
de
nombreux
défis
:
développement
durable,
cohésion
sociale,
dynamisme
économique,
qualité
de
vie,
et adaptation
aux
transformations
de
notre
société.
Mais
ces
défis
sont
aussi
des
opportunités
pour
innover,
rassembler
et
construire
ensemble
un
projet
ambitieux
pour
notre
commune.
Au
cours
des
prochaines
années,
notre
action
s’articulera
autour
des
socles
essentiels
de
notre
programme
:
o
Le
bien
vivre
au
quotidien
dans
nos
équipements,
avec
nos
associations
et
dans
la
volonté
de
créer
des
animations
de
qualité o
La
transition
écologique
par
des
actions
concrètes
et de
prévention,
la
poursuite
des
efforts
d'adaptation
des
équipements
et la préservation
de
la
biodiversité.
o
La
mise
en
œuvre
d'actions
sociales
et
éducatives
vers
l'enfance,
la jeunesse,
le
soutien
aux
séniors
et une
attention
à porter
à
l'offre
médicale.
o
Soutien
aux
acteurs
économiques
du
territoire,
accompagnement
dans
la
dynamique
de
nos
acteurs
et dans
leurs
recrutements.
Notre
ambition
est
claire
« Naturellement
Montmevyran,
l'énergie
d'un
village
»
: faire
de
notre
commune
un
lieu
où
il fait
bon
vivre
aujourd'hui
et
où
il fera
encore
meilleur
vivre
demain. Je
serai
un
maire
à
l'écoute,
le plus
possible
sur
le
terrain,
attentif aux
préoccupations
de
ses
élus,
et
attaché
à
une
gouvernance
collective.
Chaque
conseiller
municipal
aura
un
rôle
à jouer, et
je
veillerai
à
ce
que
chacun
puisse
pleinement
s'exprimer
et
contribuer
à
nos
décisions.
Notre
priorité
sera
claire
: améliorer
concrètement
le
quotidien
de
nos
concitoyens.
Cela
passera
par
des
actions
concrètes,
une
gestion
rigoureuse,
et une
vision
à
long
terme.
Enfin,
je
veux
redire
que
notre
engagement
doit
rester
guidé
par
des
valeurs
essentielles :
le
respect,
la solidarité,
la proximité,
le sens
du
service
public
et l'humilité.
C'est
ensemble,
dans
le
dialogue
et
l’action,
que
nous
réussirons
à
faire
avancer
notre
commune. Merci
de
votre
attention
».
DELIBERATION
N°2026/06
: Fixation
du
nombre
des
adjoints
Le
maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d’adijoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal.
En
vertu
de
l’article
L.2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Montmeyran
un
effectif
maximum
de
six
adjoints.
Le
maire
propose
la
création
de
six
postes
d’adjoints.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
la
création
de
six
postes
d’adjoints.
DELIBERATION
N°2026/07
: Élection
des
adjoints
Le
maire
rappelle
que
les
adjoints
au
maire
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
votre
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal. Un
appel
à candidatures
ayant
été
effectué,
ilest
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
est
déposée,
conduite
par
Chrystel
BERRUYER.
Le
maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote
à
bulletin
secret.
Après
dépouillement,
Les
résultats
sont
les
suivants :
e
Nombre
de
bulletins
: 23
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 23
Majorité
absolue
: 12 La
liste
emmenée
par
Chrystel
BERRUYER
a
recueilli
vingt
trois
voix.
Sont
donc
proclamés
adjoints
au
maire
et
prennent
range
dans
l’ordre
de
la
liste,
telle
que
présentée
:
- _
Chrystel
BERRUYER
-
Dominique
SOUVIGNET
-
Emilie
BALLAND
SCHMITT
-
Alain
TERRAIL
-
Hélène
BOULAS
-
Jean
Louis
GRENOUILLAT
Lecture
de
La
charte
de
l’élu
local
Le
maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
dont
il
remet
copie
aux
conseillers
municipaux
ainsi
que
copie
du
chapitre
I
du
titre
Il
du
CGCT
relatif
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux.
| Questions
et
informations
diverses
Le
maire
communique
les
prochaines
dates
des
conseils
municipaux
:
-
Le
jeudi
23
avril
à
19h30
-
Le
jeudi
21
mai
à
19h30
-
Le
jeudi
25
juin
à
19h30
Le
maire
détaille
ensuite
les
différentes
étapes
et
délibérations
à venir
avec
notamment
la
désignation
de
représentants
auprès
de
différents
organismes
extérieurs,
les
indemnités
des
élus,
Les
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
…
Dominique
SOUVIGNET
demande
si
des
séances
préparatoires
aux
séances
du
conseil
municipal
sont
organisées.
Olivier
ROCHAS
explique
que
lors
du
précédent
mandat
des
séances
préparatoires
étaient
organisés
la
semaine
précédente
la
séance
du
conseil.
IL
estime
qu'il
serait
intéressant
de
poursuivre
sur
cette
organisation.
Hélène
BOULAS
invite
à
alléger
Les
séances
préparatoires
de
certains
sujets
qui
ne
nécessitent
pas
de
travail
en
amont.
Une
séance
préparatoire
au
conseil
municipal
du
23
avril
est
proposée
Le
mardi
14
avril.
La
séance
est
levée
à 20h40.
Le
Maire
Olivier
ROCHAS
Le
secrétaire
de
séance
Mélanie
BAUD