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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - b 2021 033 personnel creation de postes mediatheque moirans)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Dialogue social, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 03/12/2021
Reçu en préfecture le 03/12/2021
TERRE D’ÉMERAUDE COMMUI":E ER ID : 039-200090579-20211201-B 2021 033-DE
BUREAU
DELIBERATION N°B - 2021 - 033
SEANCE DU 1% DÉCEMBRE 2021
Nombre de Membres Date de convocation :
En exercice : 29 25/11/2021
Titulaires présents : 26 Date d'affichage :
Pouvoirs : 1 03/12/2021
| Votants: | 27 | Pour: | 27 | Contre : 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le premier décembre, à dix-huit heures, le Bureau, régulièrement convoqué, s'est réuni en
session ordinaire au pôle d’Arinthod, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy; CALLAND Jacques; CASSABOIS Yannick ;
CHATOT Patrick: DALLOZ Jean-Charles ;: DEPARIS-VINCENT Christelle ; DUBOCAGE Françoise; DUTHION Jean-Paul;
ETCHEGARAY Josiane ; GAUTHIER PACOUD Sandrine; GIROD Franck; GRAS Françoise; GROSDIDIER jean Charles ;
GUERIN Jean Luc ; LONG Grégoire; MOREL Denis; MOREL-BAILLY Hélène; PIETRIGA Guy; PROST Philippe; RETORD
Dominique ; REVOL Hervé ; SCHAEFFER Catherine ; STEYAERT Frank.
Excusés ayant donné pouvoir : BELPERRON Pierre-Rémy (représenté par PROST Philippe).
Excusés : GERMAIN Christophe; ROUX Nathalie.
Objet : PERSONNEL - Création de poste médiathèque Moirans
Rapporteur : PROST Philippe
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Un agent, déclaré définitivement inapte à ses fonctions d'agent social de la résidence du Moulin à
Moirans-en-Montagne, a fait l'objet d'un reclassement au sein de la collectivité.
Compte tenu de ses compétences et des besoins au sein de la collectivité, une affectation à la
médiathèque de Moirans-en-Montagne a pu s'effectuer sur une durée hebdomadaire de 14,5 h
permettant ainsi de compléter le temps de travail d'agents à temps partiel au sein de cette structure et
d'intervenir sur l'antenne de Vaux les St Claude.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré, Envoyé en préfecture le 03/12/2021
Reçu en préfecture le 03/12/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20211201-B_ 2021 _033-DE
DÉCIDE
DE CRÉER, à compter du 1° janvier 2022 :
- Un poste d'Adjoint d'Animation, à temps non-complet (14,5 heures hebdomadaires)
DE MODIFIER en conséquence le tableau des effectifs
DE DIRE que les crédits seront inscrits au budget chapitre 012.
DE CHARGER Monsieur le Président de mettre en œuvre cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
] [IL conforme,
Le Président