Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - b 2021 023 personnel creation et modification de p
Déliberation - b 2022 003 personnel modification du poste de resp
Déliberation - b 2022 020 personnel modifications des postes
Déliberation - b 2023 022 personnel modification de postes servic
Déliberation - b 2022 002 personnel modification de poste coordin
Déliberation - b 2021 022 personnel modification de poste
Déliberation - b 2023 011 personnel modifications de postes au 1e
Déliberation - b 2021 018 modification de poste ingenieur
Déliberation - b 2023 015 personnel modifications de poste au 1er
Déliberation - b 2021 033 personnel creation de postes mediathequ
Déliberation - b 2022 025 personnel modification poste service environnement
Document publié le Mercredi 31 août 2022 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - b 2022 025 personnel modification poste service environnement)
Thèmes du document : Dialogue social, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 01/09/2022
Reçu en préfecture le 01/09/2022
TERRE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ Affiché le D'ÉMERAUDE ID : 039-200090579-20220831-B 2022 025-AR
p Smuae BUREAU COMMUNAUTAIRE
7 Sud Jura DÉLIBÉRATION N°B 2022 025
SÉANCE DU 31 AOÛT 2022
Nombre de Membres Date de convocation :
En exercice : 29 25/08/2022
Titulaires présents : 23 Date d'affichage :
Pouvoirs : 6 02/09/2022
| Votants : | 29 | Pour : | 29 | Contre : | 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt-deux, le trente et un août, à dix-huit heures, le Bureau, régulièrement convoqué, s'est réuni
en session ordinaire au pôle d'Arinthod, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
BENIER ROLLET Claude: BLASER Michel ; BUNOD Remy; CALLAND Jacques; CHATOT Patrick; DALLOZ Jean-
Charles: DEPARIS-VINCENT Christelle: DUBOCAGE Françoise; DUTHION Jean-Paul; ETCHEGARAY josiane ;
GERMAIN Christophe; GIROD Franck; GRAS Françoise; GROSDIDIER Jean Charles; GUERIN Jean Luc ; LONG
Grégoire ; MOREL Denis; PROST Philippe; RETORD Dominique; REVOL Hervé; ROUX Nathalie; SCHAËEFFER
Catherine ; STEYAERT Frank.
Excusés ayant donné pouvoir : BELPERRON Pierre-Rémy (représenté par Franck GIROD); BUCHOT Jean-
Yves (représenté par Jean Charles GROSDIDIER) ; CASSABOIS Yannick (représenté par Josiane ETCHEGARAY);
GAUTHIER PACOUD Sandrine (représentée par Jean Charles DALLOZ); MOREL-BAILLY Hélène (représentée par Philippe PROST) ; PIETRIGA Guy (représenté par Grégoire LONG).
Objet : PERSONNEL - Modifications de poste au 1°" septembre 2022
Rapporteur : PROST Philippe
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Une réorganisation au sein du service environnement s'avère nécessaire pour assurer le
développement des compétences de ce service, et notamment pour réaliser les missions relatives aux
Espaces Naturels Sensibles (ENS).
Dans ces conditions, il convient de procéder à des modifications de postes au sein du service
Environnement ;
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE MODIFIER, à compter du 1° septembre 2022, le temps de travail des postes suivants :
- Un poste de Technicien Principal de 2È"e classe dont le temps de travail hebdomadaire passerait à 35,00 h au lieu de 29,75 h
- Un poste de Technicien Principal de 2è"® classe dont le temps de travail hebdomadaire passerait à 35,00 h au lieu de 28,00 h Envoyé en préfecture le 01/09/2022
Reçu en préfecture le 01/09/2022
Affiché le
ID : 039-200090579-20220831-B_ 2022 025-AR
DE MODIFIER en conséquence le tableau des effectifs.
DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget chapitre 012.
DE CHARGER Monsieur le Président de mettre en œuvre cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
+ Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
wwui.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication.