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Procès Verbal - DELB 20160531 w
Document publié le Mardi 31 mai 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160531 w)
Thèmes du document : Travail et emploi, Union Européenne, Jeunesse,
Conseil municipal
Séance du 26 septembre 2016
Dossier n° 2016.09.11..
DELB-20160531 - RELATIONS INTERNATIONALES - IUT DU HAVRE - DEPARTEMENT CARRIERES SOCIALES - ASSOCIATION CARRIERES SOCIALES EN ACTION (CSEA) - VOYAGE D'ETUDES A BRUXELLES (BELGIQUE) - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Florent SAINT MARTIN, conseiller municipal délégué.- Le département Carrières sociales de l’IUT du Havre organise, du 18 au 21 octobre 2016, un séjour à Bruxelles en Belgique pour un groupe d’étudiants afin d’y découvrir la Commission européenne, le Parlement européen, le Comité des régions, la Maison européenne de la protection sociale, ainsi que la ville de Bruxelles.
Les élèves mobilisés sur le projet ont sollicité une aide financière auprès de la ville du Havre afin de les aider à supporter le coût de ce séjour.
Au-delà de la subvention, les étudiants se sont mobilisés au travers d’actions rémunérées afin de participer au financement de ce voyage.
L’équipe pédagogique et les étudiants concernés par ce voyage participeront à la célébration de la fête de l’Europe, le 9 mai 2017.
Je vous propose de verser une subvention, d’un montant de 1 000 euros, en faveur de l’association Carrières sociales en action (CSEA) de l’IUT du Havre.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention formulée par l’association Carrières sociales en action (CSEA) de l’IUT du Havre pour l’organisation d’un voyage d’études à Bruxelles, en Belgique, du 18 au 21 octobre 2016, et l’intérêt pour la ville du Havre de soutenir ce projet ;Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 13 septembre 2016, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, d’un montant de 1 000 euros, à l’association Carrières sociales en action (CSEA) de l’IUT du Havre (fournisseur : 113065, domiciliation : 2) pour l’organisation d’un déplacement à Bruxelles en Belgique dans le cadre d’un voyage d’études du 18 au 21 octobre 2016.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 048 : relations internationales
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 1 000 euros
Vote : adoptée à l'unanimité