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Compte-Rendu - ob e6aac3 mones cm 2017 cr 2 v1
Document publié le Jeudi 12 janvier 2017 par la commune de Monès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob e6aac3 mones cm 2017 cr 2 v1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
4
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
1 MONES-CM-2017-CR-2-V1
Compte-rendu du conseil municipal 2017 n°2
Mairie de Monès Date : 24/02/2017
Session ordinaire Secrétaire de séance : Céline Capelle Ouverture de la séance à 20h40 Fermeture de la séance à 21h55
Participants
Présents Absents (excusés) Diffusion
Céline Capelle celinelg@free.fr Nathalie Cohen dorinat.cohen11@gmail.com Cédric Galey c.galey@free.fr Marc Havranek kakomones31@gmail.com Patrick Nodinot patrick@artetmetal.net Dominique van den Bossche dvdb@free.fr Didier Vautour vautour.didier@orange.fr
mairie.mones@orange.fr
Table des matières
1. Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2017............................................................... 2
2. Evènements du 13 janvier 2017 au 24 février 2017 ............................................................ 2
Feuille de route du mandat .............................................................................................................. 2
Activités du mois .............................................................................................................................. 3
Evènements à venir .......................................................................................................................... 4
Suivi des actions ............................................................................................................................... 4
Suivi Financier ................................................................................................................................... 5
3. Délibération de désignation du représentant à la Commission Locale d’Evaluation des
Charges de Transferts (CLECT)........................................................................................................ 6
4. Délibération d’approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)............................... 6
5. Questions Diverses .................................................................................................................... 6 Feuille de route du mandat
PULL PUS. PAUCE PAL
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
2 MONES-CM-2017-CR-2-V1
1. Approbation du compte-rendu du 12 janvier 2017
Le compte-rendu de la séance du 12 janvier 2017 est approuvé à
l’unanimité. Ce compte-rendu est accessible à tous sur le site
www.mones31.fr.
2. Evènements du 13 janvier 2017 au 24 février 2017
Feuille de route du mandat
Ce plan rappelle les grands objectifs à atteindre pour les prochaines
années. La feuille de route est la suivante. 7
A
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Activités réalisées de janvier 2017 à février 2017
Anne | Action(s)
Premier Conseil Syndical Cœur de Garonne, Election du président et des Vioe- Cédric présidents
1/01 Coesell Syndical SVOM Céline, CR. fait Nathalie
1/01 Second Conseil Syndical Cœur de Garoane. Définition des pouvoirs etc, Cédric Officialisation du démarrage.
%/0 Départ à la retraite de Claudine GRI = hviter Claudine à la prochaine fête locale
1/02 Ghislaine RGOLOT assure seule la permanence Ghislaine RIGOLOT -
190 Fin de constitution des nouvelles Commissions Cédric, Dominique, Clos. Envol fait CCCG Céline
20/02 Changement de la prise défectueuse au Logement Communal Cédric -
210 Finalisation du PCS Céline Action n° 2 à clore.
24/0 Corsell Municipal 2017 n°2 Tous Cf, compte-rendu
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
3 MONES-CM-2017-CR-2-V1
Activités du mois
Cédric Galey synthétise les principaux évènements et les activités
municipales menées depuis le conseil municipal précédent. 7
Be b |
Liberté «+ Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Suivi
Tate)
des actions
Titre
Préparation du dossier de prêt à toux 0 pour réhabilitation logement
communal.
Elaboration du bulletin manicipal.
Donner les droits à Céline pour édition du site web.
Vérifler que la sécurisation du puit de l'emplacement 25 est bien réalisée,
Changement/réparation des panneaux chemin de saint loube, chemin de lezeube
Prestation de espaces verts pour 2017 : Trouver une solution moins chère.
TETE | 00) Echeance
d104016 Dossier envoyé le 19/12/2016.
19/12/2016
disais Décalé à 2017 pour les voeux,
23/01/2017
15/11/2016 Ouverte
15/11/2016
hoonnue
30/11/2016
Suivi
Action
des actions
Titre
Placement du panneau de signalisation Mairie
Responsable Echéance
Prise en charge par la CCS
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
4 MONES-CM-2017-CR-2-V1
Evènements à venir
Rien à signaler
Suivi des actions
Le conseil municipal effectue le suivi des actions prises lors des précédents
conseils municipaux. Les nouvelles actions sont ajoutées. A
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
5 MONES-CM-2017-CR-2-V1
Suivi Financier
Cédric Galey présente le suivi financier de la commune. Cet indicateur
sur les finances de la commune sera présenté au conseil à chaque réunion.
Le budget 2017 est en cours de préparation. Il sera présenté au conseil
municipal début avril. Les dépenses de début d’année sont maitrisées et
conformes aux prévisions. Contrairement à l’année 2016, notons que
seulement 10% de la dotation annuelle de l’état a été versé début février.
Ce faible montant ne va pas nous permettre d’assurer les dépenses
courantes sans piocher dans notre trésorerie. La situation devrait se régler
dans les semaines qui arrivent.
2017 Budget (€)
En cours réél
(€)
Fond Initial 10 357.14 € 10 357.14 €
Dépenses 0.00 € 9 821.04 €
Recettes 0.00 € 4 213.84 €
Trésorerie 10 357.14 € 4 749.94 €
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
Investissement Recettes
Etat Financier
Monès 2017
2017 Budget (€) AZ
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2017
6 MONES-CM-2017-CR-2-V1
3. Délibération de désignation du représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transferts (CLECT)
Cette délibération concerne la désignation du représentant à la CLECT pour
Monès. L’unique candidat est Cédric Galey. Cédric Galey est élu à
l’unanimité. Le représentant à la CLECT est donc Cédric Galey.
4. Délibération d’approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Le plan Communal de Sauvegarde est présenté au conseil municipal.
Le document est mis au vote. Il est approuvé à l’unanimité. Le document
sera envoyé à la préfecture de la Haute-Garonne le lundi 27/02/2017.
5. Questions Diverses
5.1 Discussion Parrainage pour les élections présidentielles
Le conseil discute du parrainage d’un candidat aux élections
présidentielles. Dominique van den Bossche propose que le
maire de Monès soutienne la candidature de Pierre
Larrouturou, les suffrages « nouvelle donne » représentant la
majorité des électeurs lors des dernières élections. La
proposition est mise au vote. Elle est adoptée à l’unanimité.
Cédric Galey donnera donc son parrainage à M. Pierre
Larrouturou pour les élections présidentielles 2017.
La prochaine réunion du conseil est planifiée le jeudi 6 avril 2017 à 20h30.
Plus rien n’étant mis à discussion, la séance est levée à 21h55.
Signature du secrétaire Signature du maire