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Compte-Rendu - ob 5d5bb7 mones cm 2018 cr 1 v1
Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Monès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 5d5bb7 mones cm 2018 cr 1 v1)
Thèmes du document : Loisirs, Aménagement du territoire, Économie et finances,
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
1 MONES-CM-2018-CR-1-V1
Compte-rendu du conseil municipal 2018 n°1
Mairie de Monès Date : 12/01/2018
Session ordinaire Secrétaire de séance : Céline Capelle Ouverture de la séance à 20h30 Fermeture de la séance à 21h45
Participants
Présents Absents (excusés) Diffusion
Céline Capelle celinelg@free.fr Nathalie Cohen dorinat.cohen11@gmail.com
Cédric Galey c.galey@free.fr Marc Havranek kakomones31@gmail.com Patrick Nodinot patrick@artetmetal.net Dominique VanDen Bossche dvdb@free.fr
Didier Vautour vautour.didier@orange.fr
Table des matières
1. Approbation du compte-rendu du 30 novembre 2017 ......................................................... 2
2. Evènements du 30 novembre 2017 au 12 janvier 2018 ...................................................... 2
Feuille de route du mandat .............................................................................................................. 2
Activités du mois .............................................................................................................................. 3
Suivi des actions ............................................................................................................................... 3
3. Délibération portant décision modificative budgétaire n° 3 ................................................ 5
4. Détermination des projets de travaux pour 2018 et transmissions des demandes de
subventions à l’Etat dans le cadre de la DETR, au Conseil Départemental pour le contrat de
territoire et autres financeurs (Région..) pour ces travaux. ........................................................ 5
5. Questions Diverses .................................................................................................................... 5 MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
2 MONES-CM-2018-CR-1-V1
1. Approbation du compte-rendu du 30 novembre 2017
Le compte-rendu de la séance du jeudi 30 novembre 2017 est approuvé à
l’unanimité.
Ce compte-rendu est accessible à tous sur le site www.mones31.fr.
2. Evènements du 30 novembre 2017 au 12 janvier 2018
Feuille de route du mandat
Ce plan rappelle les grands objectifs à atteindre pour les prochaines
années. La feuille de route est la suivante. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
3 MONES-CM-2018-CR-1-V1
Activités du mois
Cédric Galey synthétise les principaux évènements et les activités
municipales menées depuis le conseil municipal précédent.
Suivi des actions
Le conseil municipal effectue le suivi des actions prises lors des précédents
conseils municipaux. Les nouvelles actions sont ajoutées. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
4 MONES-CM-2018-CR-1-V1
Suivi Financier
Cédric Galey présente le suivi financier de la commune.
Les dépenses sont maitrisées et conformes aux prévisions. La quasi-
totalité des recettes prévues a été perçue. La clôture des comptes 2017 et
le bilan financier est en cours de réalisation. Il sera présenté lors du
prochain conseil municipal avant la présentation et la validation du budget
2018. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
5 MONES-CM-2018-CR-1-V1
3. Délibération portant décision modificative budgétaire n° 3
Cette délibération concerne l’équilibrage budgétaire 2017. Suite à
l’augmentation des cotisations URSAF, le poste 6531 est sous alimentés de
quelques dizaines d’euros. Nous équilibrons le budget en transférant d’un
poste bénéficiaire vers ce poste déficitaire. LA délibération concerne donc
le transfert de charge du poste 60621 COMBUSTIBLES vers le poste 6531
Indemnité élus. Cette délibération est mise au vote. Elle est adoptée à
l’unanimité.
4. Détermination des projets de travaux pour 2018 et transmissions des demandes de subventions à l’Etat dans le cadre de la DETR, au Conseil Départemental pour le contrat de territoire et autres financeurs (Région..) pour ces travaux.
Une liste de travaux potentiels sur la commune a été élaborée. L’ensemble
de ces travaux identifiés n’étant pas estimés financièrement par un devis,
cette action est à reporter.
5. Questions Diverses
Devis entretien des espaces verts
Suite à l’action n° 23, nous avons fait élaborer de nouveaux devis pour
l’entretien des espaces verts de la commune. Nous avons sollicité 4
prestataires. Nous avons obtenus les réponses de :
la société ENTREPRISE INDIVIDUEL MULTI-SERVICES ESPACES
VERTS PASCAL BOLLU GABORIAUD, le prestataire actuel,
le devis d’un nouveau prestataire, SARL SN ART et PAYSAGES
RIEUMOIS.
Facturation 2017 Devis 2018
ENTREPRISE
INDIVIDUEL MULTI-
SERVICES ESPACES
VERTS PASCAL BOLLU
GABORIAUD
2 400 € 1 404 €
SARL SN ART et
PAYSAGES RIEUMOIS
- 1 056 €
Nous choisissons de contractualiser l’entretien des espaces verts 2018 avec
la société SARL SN ART et PAYSAGES RIEUMOIS.
L’action n°23 est close. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
6 MONES-CM-2018-CR-1-V1
Association Tohu-bohu collectif : demande de mise à disposition à titre
gratuit d’une salle pour spectacle pour les enfants
La mise à disposition de la salle des fêtes pour un spectacle enfant dans
l’année est acceptée par le conseil municipal.
La prochaine réunion du conseil est planifiée le vendredi 6 avril 2018 à
20h30 (cette date reste à confirmer). Plus rien n’étant mis à discussion, la
séance est levée à 21h45.
Signature du secrétaire Signature du maire