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Document publié le Mardi 10 novembre 2015 par la commune de Monès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 338092 mones cm 2016 cr 1 v1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Transports,
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2016
1 MONES-CM-2016-CR-1-V1
Compte-rendu du conseil municipal 2016 n°1
Mairie de Monès Date : 05/02/2016
Session ordinaire Secrétaire de séance : Cédric Galey Ouverture de la séance à 20h40 Fermeture de la séance à 23h15
Participants
Présents Absents Diffusion
Céline Capelle celinelg@free.fr Nathalie Cohen dorinat.cohen11@gmail.com Cédric Galey c.galey@free.fr Marc Havranek kakomones31@gmail.com Patrick Nodinot patrick@artetmetal.net Dominique van den Bossche dvdb@free.fr
Didier Vautour vautour.didier@orange.fr mairie.mones@orange.fr
Table des matières
1. Approbation du compte-rendu du 10 novembre 2015 ......................................................... 2
2. Délibération : modification des statuts du S.D.E.G.H ........................................................... 2
3. Voiries, prévisions de travaux .................................................................................................. 2
4. Situation sur les différents programmes (ATD, CCS, territoire, finances) ......................... 2
5. Questions Diverses .................................................................................................................... 3 MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2016
2 MONES-CM-2016-CR-1-V1
1. Approbation du compte-rendu du 10 novembre 2015
L’approbation du compte-rendu du 10 novembre 2015 est reportée à
l’ordre du jour du prochain conseil municipal. Cédric Galey prends en charge la
rédaction de ce compte-rendu d’après les éléments fournis par Céline Capelle
en décembre 2015.
2. Délibération : modification des statuts du S.D.E.G.H
Le conseil municipal décide de transférer au S.D.E.G.H, les compétences
optionnelles suivantes :
- Création ou exploitation de réseaux de chaleur ou de froid,
- Création, entretien et infrastructures pour les véhicules électriques,
- L’aménagement et exploitation des installations.
Cette délibération est approuvée à la majorité par 4 voix « pour » et 2
abstentions.
3. Voiries, prévisions de travaux
Les voies municipales qui nécessitent une intervention du service voirie
de la CCS pour réfections sont, par ordre de priorité:
- Chemin de Gayrimont,
- Chemin de la rivière,
- Chemin des Dardets,
- Chemin de Canto-Millet.
Au mois d’avril 2016, Mme Gally, responsable du pole routier de la
communauté des communes du Savès, passera à Monès pour réaliser un
état des lieux. La mairie sera informée par la CCS de la date exacte de
cette visite. Selon sa disponibilité, un élu municipal participera à ce
rendez-vous pour lui indiquer les priorités validées lors de ce conseil
municipal.
4. Situation sur les différents programmes (ATD, CCS, territoire, finances)
- La liste des projets d’investissements pour Monès a été transmise au
PETR en septembre 2015.
- Début 2016, La mairie de Monès a demandé une intervention à l’ATD
pour un obtenir un support sur le processus de mise en place des
travaux qui ont été répertorié en septembre 2015 par le conseil
municipal. La mairie est en attente d’un numéro de dossier pour MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2016
3 MONES-CM-2016-CR-1-V1
pouvoir disposer d’un interlocuteur privilégié qui répondra à
l’ensemble des questions de la Mairie. Si d’ici fin février 2016, l’ATD
n’a pas répondu à la demande de la mairie, M. le maire relancera
l’ATD.
- Rendez-vous avec le percepteur en février 2016. Le conseil souhaite
rencontrer le percepteur pour obtenir de manière claire la capacité
d’autofinancement et d’emprunt afin d’élaborer les projets
d’investissements de Monès. Le percepteur a proposé de nous
rencontrer entre le 8 février et le 19 février. Nous proposons de le
rencontrer soit le jeudi 11 février 2016, soit le jeudi 18 février 2016.
- Suite à la réunion du 1er février 2016 du conseil départemental, une
nouvelle demande de subvention au conseil territorial pour financer
une part des travaux d’investissements élaborés par le conseil doit
être transmise avant la date du 01/06/2016. Claudine Gri va élaborer
un brouillon de cette demande, qui sera validé par le conseil
municipal lors de la prochaine réunion. Le courrier final sera envoyé
par Claudine Gri au président du conseil territorial.
- Obtention d’un financement du crédit :
Les établissements bancaires à contacter pour prise de RDV sont :
o Caisse d’épargne Cédric Galey
o Banque Populaire Céline Capelle
o LCL Didier Vautour
o Crédit Agricole Patrick Nodinot
o Société Générale Nathalie Cohen
5. Questions Diverses
Rédaction du bulletin municipal
Article à envoyer les articles à Patrick avant le 21 février :
- Edito, mise en page, synthèse, le mot Maire Patrick,
- Communication, médias Cédric Galey,
- SIVOM, enfance, collège Céline Capelle,
- Le mot du comité des fêtes Didier Vautour,
- Point Travaux Marc Havranek,
- La recette de cuisine Monésienne illustrée Nathalie Cohen. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2016
4 MONES-CM-2016-CR-1-V1
Dépôt sauvage au Point d’apport Volontaire (PAV)
Le système de vidéosurveillance a été réceptionné par la mairie. Le
panneau d’information est prêt. Le matériel de vidéosurveillance va être
mis en service avant le 15 février 2016. Patrick Nodinot et Marc
Havranek se chargent de l’installation.
Rapport annuel de la déchetterie
Le rapport annuel 2014 est disponible pour consultation à la mairie.
Dropbox
Afin de faciliter l’accès aux documents de la mairie, Cédric Galey va
diffuser au conseil municipal le lien vers le dossier public de la dropbox.
Projet d’achat d’un vidéoprojecteur
La mairie envisage d’acheter un vidéoprojecteur. Choix d’une modèle et
élaboration du devis en cours. Vote au prochain conseil municipal.
La prochaine réunion du conseil est planifiée le mercredi 24 février 2015 à
20h30. Plus rien n’étant mis à discussion, la séance est levée à 23h15.
Signature du secrétaire Signature du maire