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Conseil Municipal - Conseil municipal 06 juin 2018
Document publié le Mercredi 6 juin 2018 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 06 juin 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 avril 2018
L’an deux mille dix-huit le 06 juin à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence du Maire Madame Josette VERNEY.
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 14 Date de convocation : 30 mai 2018
Présents : Josette VERNEY - Robert VIANNET - Philippe ARIES - Yves MEILLER - Marie-Agnès ACHAINTRE - GIRODET Maurice - Marie-Claude FOREST – Christian PEILLON- Isabelle DURAND - Richard VALLOT - Nathalie MARILLIER- Catherine BRUNETON-Isabelle CARRET
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Didier BRUNEL : Pouvoir à Christian PEILLON
Absente
Fabienne GACHE
Secrétaire de séance : Christian PEILLON
Approbation du compte rendu du 11 avril 2018
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Délibération Arrêt du Projet de Plan local d’urbanisme approbation unanime des membres présents
Délibération approbation zonage d’eaux pluviales Approbation unanime des membres présents Fonds de concours extension réseau électrique et télecom à Caillat pour un montant de 4865€ Approbation du CM
Convention de mise à disposition du terrain à l’association « comme un jardin » Le maire est autorisé à signer cette convention le terrain sera mis à disposition de l'association jusqu'en novembre 2020
Création d’un poste d’agent spécialisé 1ere classe des écoles maternelles et fermeture d'un poste d'agent spécialisé 2ème classe des écoles maternelles : approbation du CM Attribution des marches travaux mairie école toilettes publiques Les 8 Lots sont attribués comme suit o LOT 1 Gros œuvre Entreprise Rivory pour 35 000 € 2ème tranche à prévoir 11850€_ Lot 2 Menuiserie intérieure et extérieure Ets ARSAC pour 12 625€_ Lot 3 Serrurerie Ets CMS 7952.50€( 2ème tranche à prévoir 9165€) _Lot 4 Plâtrerie peinture EURL SOREL pour 17 416€-Lot 5 Carrelage , faïences sols souples Ets APM42 pour 7442€- Lot 6 Electricité Audouard électricité pour 7400€ -Lot7 plomberie, sanitaire, chauffage Nicolas Samuel pour 6195.09€_Lot 8 Plateforme élévatrice Accès élévation pour 9600€
Subventions aux associations
Pour faire suite aux demandes reçues à ce jour
ADMR 400 Flashdance 120
Ecole musique Gambadon 100 Hand-ball club du Pilat 50
sou des Ecoles 2000 Association sportive G. Baty 120
Arrêt création 100 ACCA 300
Pilat Tonic 60 Fête du Livre 2150
Football en Mont Pilat 120 70
Gambadon création 50 Prévention routière 150
Gym’s du Pilat 90 Association sportive St Jean 70
100 Tennis club de Maclas 50
Attribution du marché programme de voirie 2018
Le conseil décide d'attribuer ce marché à l'entreprise DUMAS
Décisions modificatives budgétaires : approbation du CM
Fond de concours pour changement des armoires éclairage public
Le conseil donne son accord pour le remplacement de deux armoires pour un montant de 548€ Mise en place du RIFSEEP
Le conseil approuve la proposition du maire pour la mise en place du nouveau régime indemnitaire celui-ci prendra effet à compter du 1er juillet 2018
Le centre de gestion proposera un service de paie à façon dès janvier 2019 .Sur proposition du maire le conseil municipal donne son accord pour adhérer au service. Compte rendu des commissions:
ECOLE
Fête du livre: les travaux réalisés par les enfants de l'école seront exposés à la Porte Ouverte Permis Piéton le 28 juin
Cross de l'école le 3 Juillet
Conseil Des Jeunes un devis a été demandé pour réfection de la cour de l'école : montant 14700€
EQUIPEMENTS
Un élément multijeux a été commandé pour être installé sur la zone de loisirs .
BATIMENTS
Travaux Mairie école Toilettes publiques : les travaux débuteront le 9 Juillet . L'accueil mairie se fera à la porte ouverte pendant toute la durée des travaux. La mairie sera fermée du 21 juin au 26 juin inclus (déménagement)
REAMENAGEMENT RD 19
La consultation des entreprises est en cours . L'attribution du marché se fera au prochain CM Les travaux devraient débuter début septembre.
Pilat propre rendez-vous est donné le vendredi 15 Juin à 17 H30 devant la porte ouverte; Au retour le verre de l'amitié sera offert par la mairie possibilité de partager autour d'un piquenique apporté par chacun.
Le prochain CM aura lieu le 11 juillet à 19 Heures