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Arrêté - AM 2025 617 AT
Arrêté - AM 2025 616 AT
Arrêté - AM 642 AT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montbrison.
Lien du pdf (Arrêté - AM 642 AT)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
®)
VILLE DE
MONTBRISON
b]
SD/LV/SB - 2026/642/AT
DOCUMENTS/ARRÊTÉS/2026/TEMPORAIRES/CIRCULATION/TRAVAUX/C- D/642CHOLTONSASRUEPORTIERALLEEVAUX(RESEAUXEUEP).DOC
LE MAIRE DE MONTBRISON
- VU le code de la route,
- VU le code pénal et son article R 610-5,
- VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
- VU l'arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
- VU les arrêtés municipaux, temporaires et permanents, postérieurs à l'arrêté municipal de
circulation urbaine précité, réglementant La circulation et le stationnement sur
l'agglomération,
- VU La délibération du conseil municipal en date du 18 décembre 2025 fixant les tarifs
municipaux pour l'année 2026,
- CONSIDERANT la demande formulée Le 18 août 2026 par laquelle l'entreprise CHOLTON
SAS, représentée par Monsieur Jean-Guillaume RIVAT, domiciliée à CHABANIERES
(69440) 197 ancien canal de la Madeleine, sollicite l'autorisation d'occuper le domaine
public et de modifier les conditions de circulation et/ou de stationnement rue Michel
Portier et allée du Maréchal de Vaux pour effectuer Les travaux sur Les réseaux d'Eaux
Usées et Eaux Pluviales pour le compte de Loire-Forez agglomération / service
Assainissement, du 24 août au 4 septembre 2026,
- CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent être réalisés sans modifier Les conditions de
stationnement et/ou de circulation dans la rue,
- CONSIDERANT qu'il appartient au Maire de prendre Les mesures nécessaires pour la
sécurité des piétons et véhicules circulant sur Le territoire communal,
ARRETE:
ARTICLE 1: L'entreprise CHOLTON SAS sera autorisée à occuper Le domaine public et à
modifier Les conditions de circulation et/ou de stationnement dans le cadre des travaux
précités suivant Les prescriptions du présent arrêté municipal et de son donneur d'ordre.
ARTICLE 2 : RUE MICHEL PORTIER
2-1 CIRCULATION :
- Elle sera interdite à tous véhicules sauf police, secours, entreprise et riverains en accord
avec Le conducteur de chantier.
- La vitesse de circulation sera limitée « au pas » pour tous Les véhicules autorisés sur La
zone de chantier.
- L'accès au parking de la place des Comtes de Forez devra être maintenu en permanence.
2-2 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC/ STATIONNEMENT
- Le stationnement sera interdit à tous véhicules sauf entreprise sur La zone de chantier.
- Le personnel occupera le domaine public par sa présence et celles de véhicules et
matériel de chantier.
- Le domaine public devra être rendu en bon état de propreté et sans détérioration.
- Un périmètre de sécurité sera mis en place.
- Les piétons seront invités à se déporter de la zone de chantier.
- Les accès riverains devront être maintenus en permanence.
L. Mairie de Montbrison Tél : 04 77 96 1818 mairie@ville-montbrison.fr 1place de l'Hôtel de Ville - CS 50179 Fax : 04 77 58 00 16 42605 Montbrison Cedex Ville=montbrison.fr 2-3 DUREE DES DISPOSITIONS
Les dispositions ci-dessus seront effectives à compter du LUNDI 24 AOÛT 2026 à 8 heures et seront maintenues jusqu'au VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2026 à 18 heures.
L'entreprise CHOLTON SAS s'engage à rétablir Les conditions normales de stationnement
et de circulation dès que l'avancée du chantier Le permettra et fera son possible pour
libérer Le domaine public Le plus rapidement possible.
En cas d'interruption de longue durée du chantier, le domaine public sera rendu à son
utilisation première.
ARTICLE 3 : ALLEE DU MARECHAL DE VAUX
3-1 CIRCULATION :
Elle sera interdite à tous véhicules sauf police, secours, entreprise et riverains en accord
avec le conducteur de chantier.
La vitesse de circulation sera limitée « au pas » pour tous Les véhicules autorisés sur La
zone de chantier ;
L'accès au parking de La place des Comtes de Forez devra être maintenu en permanence.
3-2 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC/ STATIONNEMENT
Le stationnement sera interdit à tous véhicules sauf entreprise sur La zone de chantier.
Le personnel occupera Le domaine public par sa présence et celles de véhicules et
matériel de chantier.
Le domaine public devra être rendu en bon état de propreté et sans détérioration.
Un périmètre de sécurité Sera mis en place.
Les piétons seront invités à se déporter de la zone de chantier.
Les accès riverains devront être maintenus en permanence.
3-3 DUREE DES DISPOSITIONS
Les dispositions ci-dessus seront effectives à compter du LUNDI 24 AOÛT 2026 à 8 heures et seront maintenues jusqu'au VENDREDI 4 SEPTEMBRE 2026 à 18 heures. L'entreprise CHOLTON SAS s'engage à rétablir Les conditions normales de stationnement et de circulation dès que l'avancée du chantier Le permettra et fera son possible pour libérer Le domaine public Le plus rapidement possible.
En cas d'interruption de longue durée du chantier, le domaine public sera rendu à son
utilisation première.
ARTICLE 4 : SECURITE ET SIGNALETIQUE
4-1- SIGNALETIQUE
La pré signalisation sera mise en place par l'entreprise CHOLTON SAS au minimum 48
heures auparavant pour information préalable aux usagers du domaine public.
Un panneau indiquant Les coordonnées du ou des personnes responsables du chantier
devra être affiché en permanence sur place ainsi que Le présent arrêté municipal.
4-2 - SECURITE
Le chantier sera interdit au public et l'entreprise CHOLTON SAS mettra en place un
périmètre de sécurité.
L'entreprise CHOLTON SAS fera son affaire pour l'information des riverains.
Le chantier devra être dûment signalé jour et nuit par signalisation lumineuse.
2026/626/AT
642CHOLTONSASRUEPORTIERALLEEVAUX(RESEAUXEUEP)
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