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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Jeudi 18 avril 2024
19h30
Liste des délibérations examinées
1. Installation d’une nouvelle conseillère
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
2. Attribution de subvention
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
3. Tour de France Femmes : Contrat avec Amaury Sport Organisation
Délibération approuvée
CINQUIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
4. Vente de terrain aux Castors
Délibération approuvée
5. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Délibération approuvée
6. Construction d’une halle : marchés de travaux
Délibération approuvée
7. Construction d’une halle : plan de financement et demande de subventions Délibération approuvée
8. Vente d’un véhicule
Délibération approuvée
9. Convention avec ENEDIS
Délibération approuvée
10. Éclairage public : demande de subvention au SIDEC
Délibération approuvée NEUVIÈME COMMISSION : FINANCES
11. Compte Financier Unique 2023 : Budget principal et budgets annexes Délibération approuvée
12. Affectation des résultats 2023
Délibération approuvée
13. Bilan des cessions et acquisitions immobilières
Délibération approuvée
14. Décisions modificatives n°1-2024
Délibération approuvée
HORS COMMISSION
15. Mise à disposition de parcelles au profit de la Banque Alimentaire
Délibération approuvée
16. Adhésion de la Commune de Poligny au Syndicat Horticole
Délibération approuvée