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Déliberation - Liste des deliberations CM 19 novembre 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Mardi 19 novembre 2024
19h30
Liste des délibérations examinées
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
1. Attribution de subvention aux associations
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
2. Subvention à l’association Champagnole Jura Basket : versement d’une avance Délibération approuvée
3. Attribution de subvention pour la Ronde du Jura
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
4. Demande de subventions DETR
Délibération approuvée
5. Lotissement Sur Valières : vente de terrain
Délibération approuvée
6a. Convention de servitudes avec ENEDIS
Délibération approuvée
6b. Convention de servitudes avec ENEDIS
Délibération approuvée
7. Rapports annuels 2023 du service Assainissement
Délibération approuvée
SIXIÈME COMMISSION : VIE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
8. Avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la CAF Délibération approuvée
SEPTIÈME COMMISSION : COHÉSION SOCIALE
9. Attribution de subventions aux associations
Délibération approuvée HUITIÈME COMMISSION : FINANCES
10. Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Délibération approuvée
11. Budget 2024 : Décisions modificatives n°02/2024
Délibération approuvée
12. Réforme des redevances de l’Agence de l’Eau et vote du tarif de la contre-valeur Délibération approuvée
HORS COMMISSION
13. Ouverture des commerces le dimanche en 2025
Délibération approuvée
14. Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
Délibération approuvée
15. Subvention à l’association Jouef 39
Délibération approuvée