Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260649 programme travaux forestiers 2026
Déliberation - travaux sylvicoles 2023 et travaux d infrastructur
Déliberation - DCM 20230765 referent deontoloque be19
Déliberation - DCM 20230762 amenagement aire multisports 7d5c
Déliberation - DCM 20230749 vente parcelle AI167 8da7
Déliberation - DCM 20230747 cession futures passserelles 1de2
Procès Verbal - DCM 20230745 approbation pv 6avril 11df
Déliberation - DCM 20230753 securisation ambriers limitation vite
Déliberation - DCM 20230750 acquisition parcelles E480 490 da92
Déliberation - DCM 20230752 mission diagnostic ouvrage soutenemen
Déliberation - DCM 20230751 travaux reboisement plan relance 2f31
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20230751 travaux reboisement plan relance 2f31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
Reçu.en préfecture le 13/07/2023 ÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
? ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSE Publié le [ER
GS DE LA COMMUNE DE CH 1D : 070:217001205-20230711-20230751-DE
Séance du 11 juillet 2023 VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 04/07/2023
Date d’affichage : 12/07/2023
L’an deux mille vingt-trois, et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient_ présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER -S. TETOT - P. PARISOT - G. SALVI
— C. LAMBOLEY -— V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON
— M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : M. D. RANOUX a donné pouvoir à R. KIFFER — M. S. LAMBERT a donné pouvoir à
P. PARISOT -— Q. COUVREUR à donné pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : Mme C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - P.E. PHEULPIN — M. BONNET
Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/07/51
L Travaux de reboisement du Plan de Relance — Attribution du marché |
Après examen des propositions des candidats et du rapport d'analyse des offres proposé par l'Office National des
Forêts et présenté par Madame le Maire concernant les travaux de reboisement du Plan de Relance en forêt
communale de CHAMPAGNEY
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
2
décide de retenir les offres suivantes :
> Pour le lot 1 : travaux de préparation de la végétation :
“Entreprise retenue : Entreprise de reboisement WADEL SARL
"Pour un montant de 12 342,00 € HT soit 13 576,20 € TTC
> Pour le lot 2 : travaux de fourniture et mise en place de plants
“ Entreprise retenue : Groupement Entreprise de reboisement WADEL SARL et Pépinières
WADEL-WININGER SCA
“Pour un montant de 15 664,18 HT soit 17 055,29 € TTC
% _informera les candidats non retenus dans les délais réglementaires
% notifier aux entreprises concernées qu'elles sont retenues pour réaliser les travaux des lots 1 et 2
% demande à l'Office National des Forêts dans le cadre de sa mission d’ Assistant Technique à Donneur d’Ordre d’émettre les ordres de service
de démarrage des travaux et les bons de commande relatifs à l’exécution du
marché
% donne pouvoir à Madame le Maire pour signer tout document et acte relatif à ce marché.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.