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Déliberation - 20260649 programme travaux forestiers 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260649 programme travaux forestiers 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE a Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
o DELIBERATION DU CONSE soié le (si DE LA COMMUNE DE CH 5 :070-217001205-20260605-20260649-DE
EE er Séance du 05 juin 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 29 mai 2026
Date d’affichage : 12 juin 2026
L’an deux mille vingt-six et le cinq juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM S. COLLILIEUX - B. PY - M. JACOBERGER
-— G. BRIOT
adjoints T. SEGUIN - C. HOSATTE - N. SMAINE PELLETERET - C.
PERON -
©. HOUILLON - M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M.
FAIVRE -
S, BERNARD - Z. KANJUGA - F. DEMESY —$. FASQUELLE - M. HEQUET
Pouvoirs: Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN - M. METTAVANT
donne pouvoir à
MC. FAIVRE
Absents : K. LIONNET -— J. MOLNAR - C. MATHIE
Mesdames Myriam DUPATY et Ghislaine BRIOT ont été désignées
secrétaire de séance
DCM 2026/06/49
L Programme travaux forestiers 2026
|
Suite à la réunion de la commission Forêt du 06 mai 2026, il est
proposé de valider le programme de
travaux comprenant :
- Travaux sylvicoles pour un montant estimé de 12 770 € HT
- Travaux sylvicoles optionnels pour un montant estimé de 410
€ HT
-_ Travaux d’infrastructure pour un montant estimé de 3 130 €
HT
-_ Travaux touristiques pour un montant estimé de 550 € HT
Il conviendra également d’ajouter le coût de la maîtrise d’œuvre
pour un montant de 556.96 € HT.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- VALIDE le programme de travaux forestiers 2026 tel que
défini ci-dessus et AUTORISE
Madame le Maire ou son représentant à signer les devis correspondants,
-__ AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer
le devis de maîtrise d'œuvre.
__ Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
3 "Marie-Claire AIVRE
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