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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Yaguen.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Document
1
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
3 AOÛT
2023
L'an
Deux
Mil
Vingt
Trois,
Le
trois
août
à
Vingt
heures,
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
La
salle
du
conseil
de
La
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
LARRIEU
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
:
LARRIEU
Jacques,
DUMARTIN
Mathilde,
BARBAN
Alexandre,
DALES
Caroline,
DABE
Bernadette,
BROSSAS
Philippe,
LACROUTS
Michel,
BETON
Florian,
LACABE
Frédéric,
BUSQUET
FREYSSELINAS
Sandrine
Excusés
:CHARDON
Pierre
(pourvoir
à
BARBAN
Alexandre),
CORREIRA
Alexis
(pouvoir
à
DUMARTIN
Mathilde},
MULQUIN
Corinne
(pouvoir
à
LARRIEU
Jacques),
FORCET
Ophélie
(pouvoir
à LACROUTS
Michel)
|
Mathilde
DUMARTIN
est
désignée
secrétaire
de
séance
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
20
JUIN
2023 :
Jacques
LARRIEU,
maire,
précise
au
conseil
que
La
délibération
pour
le
salarié
Kevin
PADILLA
n'a
pas
lieu
d'être
puisque
nous
sommes
dans
Le
cas
d'une
prolongation
de
contrat
et
non
d'une
embauche.
Ce
dernier
indique
également
que
Les
lampadaires
posés
par
Le
SYDEC
sont
au
nombre
de
6 et
non
de
3.
Ce
dernier
fut
adopté
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
: BUDGET
COMMUNE
:PORTAIL
ÉCOLE
-
ÉGLISE
:RESTAURATION
D'UN
CLAVEAU
AFFAISSÉ
À
L'ENTRÉE
PRINCIPALE
:
Jacques
LARRIEU,
maire,
explique
au
conseil
qu'il
convient
de
faire
une
modification
afin
de
créer
deux
opérations
d'équipement
sur
Le
budget
de
La
commune
en
section
d'investissement:
2304:
Ecole
pour
l'installation
d'un
portillon
avec
téléphone
et
changement
du
portail
principal
et
2305
Eglise
pour
la
restauration
d'un
claveau
affaissé
à
l'entrée
principale.
Ladite
modification
se
traduisant
comme
détaillée
ci-après :
Section
d'investissement
:
Dépenses: Opération
2304
Ecole:
2135
installations
générales,
agencements
et
aménagements
des
constructions
: portail
+
interphone
: + 7000€
Opération
2305
Eglise :
2135
installations
générales,
agencements
et
aménagements
des constructions
: restauration
d'un
claveau
affaissé
: +
1420€
Opération
2303
Matériel
divers
:
2188
autres
immobilisations
corporelles
: - 2200€
Recettes : Opération
2304
Ecole :
13251
subvention
d'équipement
CCPT
: + 2903€
Opération
2305
Eglise :
13251
subvention
d'équipement
CCPT
: + 591€
021
virement
de
La section
de
fonctionnement
: + 2726€
Section
de
fonctionnement :
Dépenses:
023
virement
de
La
section
d'investissement: +
2726€
022
dépenses
imprévues
: - 2726€
Michel
LACROUTS
interroge
Monsieur
Le
maire
sur
la
date
des
travaux.
Jacques
LARRIEU,
maire,
indique
que
les
travaux
de
clôture
ont
déjà
eu
lieu
et
que
l'entreprise
AC
PORTAIL
posera
le
portail
très
rapidement.
L'entreprise
OTWINOSKI
quant
à
elle
interviendra
avant
la
rentrée
afin
que
l'interphone
soit
en
état
de
marche
Délibération
votée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
D'ÉQUIPEMENT
A
LA
CCPT
: TRAVAUX
:
PORTAIL
ÉCOLE
ET
ÉGLISE
: RESTAURATION
D'UN
CLAVEAU
AFFAISSÉ
À
L'ENTRÉE
PRINCIPALE
- MATÉRIEL
DIVERS
: TABLES
FOYER
DES
JEUNES
ET ABRI
BUS:
Jacques
LARRIEU,
maire,
présente
au
conseil
Les
travaux
et
Les
acquisitions
de
matériel
pouvant
prétendre
à
la
subvention
d'équipements
de
La
Communauté
des
Communes
du
Pays
Tarusate
dont
Le
détail
apparaît
ci-dessous :
TRAVAUX:
Portail
école
: 5807,30€
HT
Église,
restauration
d'un
claveau
affaissé
: 1181,40€
HT
MATERIEL
DIVERS :
Foyer
des
jeunes,
achat
de
tables
: 630,40€
HT
Abri
bus
: 4300,00€
HT
TOTAL
:11919,10€
HT
Le
financement
de
La
CCPT
serait
d'un
montant
de
5959€
Délibération
votée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ONF
: COUPES
À
DESIGNER
ET
METTRE
EN
VENTE
EN
2024:
L'ONF
estime
que
nous
pouvons
avancer
à
2024
la
coupe
de
44ha73
prévue
normalement
en
2027
ainsi
que
la
mise
en
vente Les
pins
étant
déjà
fournis
et
aucune
coupe
n'étant
prévue
en
2024
à
l'origine,
l'ONF
propose
d'anticiper
cette
coupe.
L'ONF
indique
également
La
possibilité
d'avancer
une
partie
de
La
coupe
prévue
en
2029,
Jacques
LARRIEU,
précise
que
Les
parcelles
concernées
sont
dénommées
P1,
P2,
P3,
PS
et
P6
et
qu'il
convient
de
Les
nettoyer
avant
ladite
coupe
ainsi
que
40ha73
concernant
les
travaux
d'entretien
des
plantations.
Sébastien
employé
de
La
commune
estime
qu'avec
son
équipement
il
peut
procéder
au
nettoyage
d'environ
40ha
et
que
nous
devrions
sous-traiter
Le
restant
soit
44ha.
À
ce
titre,
Jacques
LARRIEU,
maire,
indique
au
conseil
que
Pierre
CHARDON,
1er
adjoint,
a sollicité
3
entreprises
afin
d'obtenir
des
devis.
Jacques
LARRIEU
en
profite
également
pour
proposer
d'organiser
une
visite
de
la
forêt
avec
Le
conseil
Délibération
votée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATIONS
-
SYDEC
:
RENFORCEMENT
LIÉ
ALIMENTATION
LOTISSEMENT
COMMUNAL
SUITE
AFFAIRE
53399
- SYDEC
:REMPLACEMENT
BULLES
BOURG
:
*__
Renforcement
lié
alimentation
Lotissement
communal
- suite
affaire
53399:
Jacques
LARRIEU,
maire,
expose
au
conseil
l'étude
remise
par
le
SYDEC
consistant
à enterrer
Les
lignes
et
de
sortir
Les
poteaux
en
béton
dont
sur
certains
se
trouve
l'éclairage
public.
Jacques
LARRIEU
explique
également
que
le
SYDEC
se
propose
de
faire
La
pose
de
6
mâts
cylindro-coniques
comprenant
ledit
éclairage
moyennant
une
participation
de
La
commune
pour
un
montant
de
9568€
Délibération
votée
à
l'unanimité
°
Éclairage
public
rural
bulles
:
Jacques
LARRIEU,
maire,
expose
au
conseil
Le
remplacement
de
l'éclairage
public
rural
type
bulles
subventionné
par
Le
fond
vert. Les
travaux
comprennent
la
rénovation
de
l'armoire
d'éclairage
public
pour
mise
en
conformité,
La
dépose
de
5
lanternes
type
bulles
et
La
fourniture
avec
pose
et
raccordement
de
5
lanternes
type
LYRA
Led
14W
et
20W
RAL
6005
de
La
marque
NERI
Le
restant
à
charge
pour
la
commune
concernant
lesdits
travaux
s'élève
à 4399€
Florian
BETON
interroge
Jacques
LARRIEU,
maire,
sur
la
certitude
d'obtention
de
ladite
subvention.
Ce
à
quoi,
Jacques
LARRIEU
répond
par
la
positive.
Délibération
votée
à
l'unanimité
CONVENTION
UTILISATION
DES
SALLES
MUNICIPALES
PAR
LES
ASSOCIATIONS
:
Jacques
LARRIEU,
maire,
expose
au
conseil
La
réalisation
d'une
convention signée
entre
La
mairie
et
Les
présidents
d'associations
présentes
sur
La
commune.
Cette
dernière
est
une
innovation
puisque
M.
Le
maire
précise
qu'il
n'y
en
avait
pasauparavant.
Elle
relate
Les
droits
et
Les
obligations
de
chacun
ainsi
que
les
règles
générales
de
mise
à
disposition
des
Locaux
communaux
ou
encore
les
conditions
d'acceptation
dessubventions
versées
par
La
mairie.
Jacques
LARRIEU
précise
au
conseil
que
les
demandes
de
subventions
excæptionnelles
sont
autorisées
et
que
la
convention
fait
part
des
documents
obligatoires
à
fournir
à
La
mairie
pour
toute
demande
de
subvention,
sans
quoi
cette
dernière
ne
sera
pas
versée.
Délibération
votée
à
l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
:
*
Tracteur
ZETOR
:Jacques
LARRIEU,
maire,
indique
que
Le
tracteur
ZETOR
dont
Les
employés
communaux
se
servent
pour
tracter
l'épareuse
est
en
panne.
La
panne
viendrait
de
La
boîte
à vitesse
déjà
réparée
plusieurs
fois
dans
Le
passé,
or
cette
fois
Les
travaux
sont
beaucoup
plus
important
et
ledit
tracteur
a
23
ans.
De
plus,
ce
tracteur
du
fait
de
son
âge
manque
d'équipements
et
de
confort.
Le
second
tracteur
ne
permettant
pas
d'atteler
ni
Le
frontal
ni
l'épareuse,
une
solution
rapide
s'impose.
Jacques
LARRIEU,
maire,
s'est
donc
renseigné
pour
sous-traiter
certains
travaux
mais
Le
devis
dépasse
notre
budget
De
plus,
il
faudra
très
certainement
prévoir
de
changer
l'épareuse
dans
un
avenir
proche
du
fait
de
son
état
d'usure.
Le
conseil
décide
donc
de
se
renseigner
afin
de
louer
du
matériel
en
attendant
l'achat
d'un
nouveau
tracteur
°
Dossier
salles
des
fêtes
:
Jacques
LARRIEU,
maire,
rapporte
au
conseil
l'état
d'avancement
du
dossier
suite
à
l'expertise
de
La
salle
organisée
Le
26
juillet
2023
entre
l'expert
de
la
société
d'assurance
MAAF
représentant
l'entreprise
de
charpente
TASTET
ainsi
que
l'expert
de
la
société
d'assurance
GROUPAMA
représentant
La
mairie,
Le
maître
d'œuvre
M.
LABADIE,
Le
maire
Jacques
LARRIEU
et
La
seconde
adjointe
Mathilde
DUMARTIN.
Jacques
LARRIEU,
maire,
précise
que
dans
un
premier
temps
l'expert
de
La
MAAF
pensait
à
un
problème
provenant
du
chêneau,
mais
cette
hypothèse
a
été
écartée. Ce
dernier
a
donc
demandé
à
M.
LABADIE
maître
d'œuvre
de
lui
procurer
les
plans
afin
de
s'assurer
que
la
pente
soit
suffisante
et
précise
qu'il
serait
préférable
de
faire
intervenir
une
autre
société
que
l'entreprise
ayant
effectué
les
premiers
travaux.
D'après
l'expert
de
La
MAAF,
Les
travaux
fait
par
La
société
TASTET
n'ont
pas
correctement
étaient
réalisés *
Arènes
:
Jacques
LARRIEU,
maire,
indique
au
conseil
que
l'arrêté
de
réouverture
des
arènes
a
été
envoyé
et
validé.
À
ce
jour,
aucun
recours
de
La
Préfecture
n'a
été
adressé
mais
ces
derniers
ont
un
délai
de
deux
mois
pour
intervenir
Jacques
LARRIEU,
précise
également
que
La
partie
des
arènes
n'ayant
pas
fait
l'objet
de
travaux
restera
fermée
M.
le
maire,
Jacques
LARRIEU
clos
Le
conseil
municipal
à 21h55.