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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Perrusson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 01 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 21 JANVIER 2026
Nombre de Conseillers :
En exercice 14
Présents 08
Votants 14
L’an deux mille vingt-six,
Le 21 du mois de janvier à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de Perrusson, dûment convoqué le 16 janvier 2026, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur GAULTIER Bernard, Maire.
Présents : Mesdames Sylvie ADAM, Laura COUZY et Annie PUSSIOT, Messieurs Roland BLOND, Jannick BOISSEAU, Bernard GAULTIER, Cédric MARAIS et Jackie MATHEVET.
Absents -Excusés : Mme Christiane COLIN qui donne pouvoir à Mme Laura COUZY, Mme Michèle DESROCHES qui donne pouvoir à M. Jannick BOISSEAU, Mme Christine GOULT qui donne pouvoir à Mme Sylvie ADAM, Mme Marianne GUERITAT qui donne pouvoir à Mme Annie PUSSIOT, M. Thibaut de CHASSEY qui donne pouvoir à M. Cédric MARAIS et M. Gérald CHOMAUD qui donne pouvoir à M. Bernard GAULTIER.
Secrétaire de séance : M. Roland BLOND.
• 01/2026 – Protection sociale complémentaire des agents - modification à compter du 1er avril 2026 : adoptée à l’unanimité des votes.
• 02/2026 – Adhésion à la convention de gestion des paies externalisées avec le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire : adoptée à l’unanimité des votes.
• 03/2026 – Adhésion à la convention de récupération d’animaux errants avec « Fourrière Paix Animale » : adoptée à l’unanimité des votes.
• 04/2026 – Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif : adoptée à l’unanimité des votes.
• 05/2026 – Autorisation de lever la prescription quadriennale pour le paiement d’une note d’honoraires de 2019 : adoptée à l’unanimité des votes.
• 06/2026 – Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux au titre de l’année 2025 : adoptée à l’unanimité des votes.
Affiché le 23/01/2026