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Déliberation - DELIB 67 2016
Déliberation - DELIB 69 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 69 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
-
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
ET
VALENCA
Département
des
‘
|
&
JAN,
90
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
69- 2016
!
QAR
EI
Nombre
de
Conseillers
Modification
délibération
N°51-2016
En
exercice:
10
Séance
du
mercredi
21
décembre
2016
Présents
: 8
L'an deux
mille
seize et le mercredi
21
décembre
2016,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
13
décembre
2016
s’est réuni au
nombre
prescrit par la loi dans
le lieu habituel
de ses séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
Noëlle
STEFANI,
Mme
Danielle
BLANC
Absente
excusée
: Céline
TRÜUCH
Absent
: Jean-Claude
FAURE
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MEYSSONNIER
Objet
: Décision
Modificative
opérations
sur actif à régulariser
( villa BBC)
Le
Maire
expose
à
l'assemblée
présente
qu’il
y
a
lieu
de
reprendre
la
délibération
N°51-2016
suite
à une
erreur
matérielle
:
Désignation
des
articles
Crédits
à modifier
N°
Intitulé
Recettes
Dépenses
266.041
Autres
formes
de participation
30
024.42
€
238
-041
Investissement
— Equipements
en
valeur du patrimoine
30
024.42€
238.041
Investissement
dépenses
8322.33
€
021
Investissement
8322.33
€
773
Mandat
annulé
sur exercice
antérieur |
8 322.33
€
023
fonctionnement
8 322,33 Le Maire
invite le Conseil
à modifier
les crédits
ci-dessus.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
vote
à l’unanimité
la modification
de
ces
crédits.
’
Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le 21
décembre
2016
Le
Maire
Rémi COSTORIER