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Ordre du Jour - 2026 02 11 odj 1
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 02 11 odj 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
de RIVES-EN-SEINE
Art. 48 de la Loi du 5 avril 1884
Le Conseil Municipal
se réunira en séance ordinaire
Salle des mariages - Rives-en-Seine / Caudebec-en-Caux
Le mercredi 11 février 2026 à 18 heures 30
OBJET DE LA REUNION
➢ Rapport d’orientations budgétaires 2026
➢ Fonds de concours Caux Seine Agglo Rénovation énergétique des services techniques
Convention
➢ Classement de la commune en Station Classée de Tourisme
➢ Convention d’assistance dans l’instruction des actes d’occupation des sols avec Caux Seine
Agglo
➢ Convention de don matériel informatique et électronique
➢ Convention de servitude ligne souterraine - Chemin de la Guerche
➢ Consultation sur les projets d’extension du périmètre du site Natura 2000
➢ Convention de Fondation du Patrimoine Projet de création d’un pôle socio-culturel
➢ Convention Défense Extérieure Contre l’Incendie - convention type bâche incendie
➢ Convention Défense Extérieure Contre l’Incendie Propriété Neveu – Hameau du Perroy
(mare)
➢ Renouvellement agrément du RPE
➢ Tableau des effectifs 2026
➢ Mise en place d’astreintes et indemnisation
➢ Mise en location-gérance de la licence IV de débit de boissons appartenant à la commune
➢ Informations et questions diverses