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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 mars 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 mars 2025)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 MARS 2025
TELECOMS - ADOPTION DU PRINCIPE ET AUTORISATION
Numéro | Thème Objet Date Décision
26/2025 | ENVIRONNEMENT | APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR | 19/03/2025 | Approuvée à | L'IMPLANTATION D'UN SERVICE DE LOCATION LONGUE l'unanimité
| DURÉE DE VELOS-VAE-VELO CARGO-TROTTINETTES
27/2025 | FINANCES BUDGET PRINCIPAL : COMPTE FINANCIER UNIQUE 19/03/2025 | Approuvée à EXERCICE 2024 l'unanimité
28/2025 | FINANCES BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE | 19/03/2025 | Approuvée à | L'ANNÉE 2024 l'unanimité
29/2025 | FINANCES VOTE DU TAUX D'IMPOSITION DES TAXES LOCALES POUR | 19/03/2025 | Approuvée à 2025 l'unanimité
30/2025 | FINANCES VOTE DU BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF — | 19/03/2025 | Approuvée à | BUDGET VERT 2025 l'unanimité
| 31/2025 | FINANCES MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET | 19/03/2025 | Approuvée à CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE l'unanimité
REHABILITATION ET D'AMENAGEMENTS DU COSEC |
32/2025 | FINANCES MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET | 19/03/2025 | Approuvée à CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE Funanimité RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ÉCOLE MARCEL
PAGNOL
33/2025 | FINANCES MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET | 19/03/2025 | Approuvée à CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE l'unanimité
RENOVATION DU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'HÔTEL DE
VILLE |
34/2025 | FINANCES MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET | 19/03/2025 | Approuvée à CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE | l'unanimité
RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE TELEPHONIE
35/2025 | FINANCES ETAT INDEMNITES DES ELUS 2024 | 19/03/2025 | Prise d'acte | 36/2025 | FINANCES ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, | 19/03/2025 | Approuvée à AU:C.C.A.S, À LA MAISON DES HABITANTS. POUR L'ANNÉE l'unanimité
2025
37/2025 | FINANCES VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D’ÉQUILIBRE DU | 19/03/2025 | Approuvée à BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE GENDARMERIE l'unanimité
DE MONTREUIL-JUIGNE
38/2025 | FINANCES BUDGET ANNEXE GENDARMERIE: COMPTE FINANCIER | 19/03/2025 | Approuvée à UNIQUE EXERCICE 2024 l'unanimité
39/2025 | FINANCES BUDGET ANNEXE GENDARMERIE : AFFECTATION DES 19/03/2025 | Approuvée à RÉSULTATS DE L'ANNÉE 2024 l'unanimité __ |
40/2025 | FINANCES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET ANNEXE | 19/03/2025 | Approuvée à | “GENDARMERIE DE MONTREUIL-JUIGNE l'unanimité
41/2025 | FINANCES REMBOURSEMENT DE SEANCES D'AQUAGYM/ | 19/03/2025 | Approuvée à D'AQUATRAINING l'unanimité
42/2025 | SECURITE MISE A JOUR DE LA CONVENTION DE COORDINATION DE | 19/03/2025 | Approuvée à LA POLICE PLURI COMMUNALE DES COMMUNES DE l'unanimité
MONTREUIL-JUIGNE ET DE LONGUENEE-EN-ANJOU ET
DES FORCES DE SECURITE DE L'ÉTAT
43/2025 | NUMERIQUE ADHESION ET APPROBATION DES STATUTS DU | 19/03/2025 | Approuvée à SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITES l'unanimité
44/2025 | NUMERIQUE ELECTION D'UN REPRESENTANT AU SYNDICAT MIXTE E- | 19/03/2025 | Approuvée à COLLECTIVITES AU SEIN DU COLLEGE DES COMMUNES l'unanimité
45/2025 | NUMERIQUE APPLICATION DU REGLEMENT GENERAL SUR LA | 19/03/2025 | Approuvée à PROTECTION DES DONNEES (RGPD) — DESIGNATION l'unanimité
D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) :
E-COLLECTIVITES
46/2025 | COMMANDE MARCHE SYSTEMES DE TELECOMMUNICATIONS — | 19/03/2025 | Approuvée à PUBLIQUE AVENANT DE TRANSFERT A LA SOCIETE SIREN l'unanimité DE SIGNATURE
47/2025 | COMMANDE MARCHE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU | 19/03/2025 | Approuvée à PUBLIQUE COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN — LOT N°15 - l'unanimité AVENANT DE TRANSFERT A LA SOCIETE IDEX ENERGIES
- ADOPTION DU PRINCIPE ET AUTORISATION DE
SIGNATURE
48/2025 | VOIRIE CONVENTION ENTRE LE SIEML ET LA COMMUNE | 19/03/2025 | Approuvée à RELATIVE AUX INTERVENTIONS PORTANT SUR LES l'unanimité EQUIPEMENTS D'ECLAIRAGE EXTERIEUR HORS VOIRIE
DE LA COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
49/2025 | COMMANDE FOURRIERE ANIMALE — ADHESION AU GROUPEMENT DE | 19/03/2025 | Approuvée à PUBLIQUE COMMANDES DE LA VILLE D'ANGERS — ADOPTION DU l'unanimité PRINCIPE ET AUTORISATION DE SIGNATURE
50/2025 | PETITE ENFANCE | CONCESSION DE SERVICE PUBLIC- GESTION ET | 19/03/2025 | Approuvée à ANIMATION MULTI-ACCUEIL — LEO LAGRANGE PETITE l'unanimité ENFANCE
51/2025 | RESSOURCES AUGMENTATION DE TEMPS DE TRAVAIL D'UN AGENT 19/03/2025 | Approuvée à HUMAINES l'unanimité
52/2025 | RESSOURCES MODIFICATION DU TABLEAU DES ÉFFECTIFS DU | 19/03/2025 | Approuvée à HUMAINES PERSONNEL MUNICIPAL l'unanimité
À Montreuil-Juigné,
Le 25/03/2025