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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 novembre 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Montreuil-Juigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MONTREUIL-JUIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
Numéro Thème Objet Date Décision
108/2024 | ENVIRONNEMENT | CHARTE POUR LA PROTECTION DU CIEL ET DE | 13/11/2024 Approuvée à | L'ENVIRONNEMENT NOCTURNE l'unanimité
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111/2024 | FINANCES MISE A JOUR DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET | 13/11/2024 Approuvée à CREDITS DE PAIEMENT POUR L'OPERATION DE l'unanimité
RENOVATION DU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'HOTEL DE |
VILLE
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113/2024 | FINANCES MANDAT SPECIAL À M. LE MAIRE, M. MAILLARD, M. | 13/11/2024 Approuvée à DAMIENS, M. VIERON, ET À M. HABAROU DANS LE l'unanimité
CADRE DE LEUR DEPLACEMENT A PARIS LORS DU
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115/2024 | FINANCES MANDAT SPECIAL A M. VIERON ET M. TERRIEN POUR UN | 13/11/2024 | Approuvée à DEPLACEMENT A ROUEN (76) DANS LE CADRE DE VILLE l'unanimité
ACTIVE ET SPORTIVE
116/2024 | FINANCES REFACTURATION DE DEPENSES DE GAZ À LOIRE | 13/11/2024 Approuvée à CREATEURS AU BORD DE L'EAU l'unanimité
117/2024 | FINANCES REMBOURSEMENT DE SEANCES D'AQUAGYM 13/11/2024 Approuvée à | l'unanimité
118/2024 | FINANCES VENTE DE BOIS 13/11/2024 Approuvée à l'unanimité
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Fait à Montreuil-Juigné, le 20 novembre 2024
Le Marre,
Benoît COCHET