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Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Petit-Canal.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Outre-mer,
Conseil Municipal Mercredi 22 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
BM/NA/2024/05-04-34 Extension du cimetière - Mise à jour du plan de financement et demande de subvention DETR 2024
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-35 Rénovation des groupes scolaires de Bazin et Gros-Cap – Demande de subvention DSIL 2024
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-36 Aménagement de l’accès au Port de pêche de Petit-Canal – Fonds d’intervention maritime (FIM) 2024)
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-37 Appel à Projet « Vacances Culturelles 2024 »
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-38 Désignation de Morne-à-l’Eau en qualité de commune coordinatrice du réseau médiathèque Nord Guadeloupe par délibérations concordantes des cinq communes membres
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-39 Régularisation foncière - Convention d’assistance technique et administrative entre la commune de Petit-Canal et Terre Caraïbes
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-40 Subventions aux associations – 3ème tranche
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-41 Commémoration de l’abolition de l’esclavage – Modification du plan de financement
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-42 Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Petit- Canal et l’association Stay Clean
Approuvée à l’unanimité
BM/NA/2024/05-04-43 Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée au maire pour les tâches de la gestion courante
Prend acte à l’unanimité