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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 22052024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Petit-Canal.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 22052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
PET Carrefour de l'Histoire Conseil Municipal Mercredi 22 mai 2024 LISTE DES DELIBERATIONS BM/NA/2024/05-04-32 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2023 Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-33 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023 Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-34 Extension du cimetière - Mise à jour du plan de financement et demande de subvention DETR 2024 Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-35 Rénovation des groupes scolaires de Bazin et Gros-Cap – Demande de subvention DSIL 2024 Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-36 Aménagement de l’accès au Port de pêche de Petit-Canal – Fonds d’intervention maritime (FIM) 2024) Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-37 Appel à Projet « Vacances Culturelles 2024 » Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-38 Désignation de Morne-à-l’Eau en qualité de commune coordinatrice du réseau médiathèque Nord Guadeloupe par délibérations concordantes des cinq communes membres Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-39 Régularisation foncière - Convention d’assistance technique et administrative entre la commune de Petit-Canal et Terre Caraïbes Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-40 Subventions aux associations – 3 ème tranche Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-41 Commémoration de l’abolition de l’esclavage – Modification du plan de financement Approuvée à l’unanimité BM/NA/2024/05-04-42 Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Petit- Canal et l’association Stay Clean Approuvée à l’unanimité PETIT Carrefour de l'Histo BM/NA/2024/05-04-43 Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée au maire pour les tâches de la gestion courante Prend acte à l’unanimité