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Procès Verbal - PV 1310
Document publié le Mardi 13 octobre 2020 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1310)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 13 OCTOBRE 2020
L’an deux mille vingt, le 13 octobre à 19h30, le conseil municipal de la commune de ST MAURICE LA CLOUERE dûment convoqué en session ordinaire au lieu habituel de ses séances. Afin de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19, la tenue de la réunion de ce conseil a été assurée dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur : celle-ci s’est déroulée sous la présidence de M DORET Laurent, maire.
Date de convocation : 08 octobre 2020
Affichage de la convocation : 08 octobre 2020
Présents : DORET Laurent, BIBAUD André, DIOT Françoise, , GOUJON Bertrand, GUYOT Bernard, LESAGE GUERTON Chantal, PEZIN LEFEBVRE Sophie, MASSÉ Ghislaine, TEXEDRE Roselyne, COLLA Fernando, MASSÉ Claude
Absents : BERNARD Vincent, MOIGNER Benjamin, DUPERRIER Marie-Christine, COLLA JOSSERAND Sylvie.
Pouvoir : De Madame Sylvie Colla à M Bernard Guyot, de Benjamin Moigner à M Laurent Doret, De Marie-Christine Duperrier à Sophie Pezin Lefebvre.
Ghislaine Massé est élue secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
Date d’affichage :
Ordre du jour :
1- Renouvellement contrat CDD
2- Subvention DSIL
N°20201013_001-LD
Objet : Renouvellement contrat CDD
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat de Thierry Dumontet prend fin le 1er novembre 2020.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire son contrat CDD. 2/2
N°20201013_002-LD
Objet : Subvention DSIL
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation du parapet du pont sur la Clouère dans le cadre de la création d’une circulation douce.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour la signature des pièces nécessaires à ce projet - Confirme la demande dans le cadre de la DSIL, avec le plan de financement suivant :
% financement Dépenses Recettes
TRAVAUX HT 54 062,00€
SUBVENTION DSIL 80% 43 249,60€ AUTOFINANCEMENT 20% 10 812,40€ TOTAL 100% 54 062,00€