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Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 17 juin 2011 f1e2
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 17 juin 2011 f1e2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Conseil municipal du vendredi 17 juin 2011
1) Le Maire présente au Conseil le rapport d’activités ainsi que le compte administratif de la Communauté de Communes du Val de Semouse.
2) Réforme des collectivités territoriales
A partir des documents envoyés par le Maire à chaque conseiller et du débat qui s’en est suivi, le Conseil, à l’unanimité se met d’accord sur le texte suivant :
La communauté de communes du Val de Semouse pourrait se suffire à elle-même, mais si la philosophie de la réforme est de raisonner en « bassin de vie », force est de constater qu’avec la communauté de communes des Belles Sources et une bonne partie de la communauté de communes Saône et Coney nous faisons partie du même bassin. Si, in fine, nous sommes amenés à ne faire plus qu’une entité, autant la réaliser maintenant. Nous sommes conscients que cela ne sera pas simple mais il y va de l’avenir de notre territoire.
3) Rue Henri Duhaut
Jusqu’à ce jour, l’entreprise a respecté les délais prévus. Nous avons, au mieux, essayé de satisfaire chaque riverain. Dans une dizaine de jours, l’entreprise Boiron enlèvera les pylônes et mettra en place les candélabres. Entre temps, France Télécom devrait avoir terminé les branchements des particuliers. Suivront les enrobés des trottoirs puis ceux de la chaussée. Le Conseil déplore le grand nombre d’incivilités, non respect des feux, du sens interdit..., incivilités qui non seulement aurait pu conduire à des accidents mais qui gênaient considérablement le travail des ouvriers sur le chantier.
4) Divers :
-Cloisonnements en forêt : en fonction de la réponse de l’entreprise Billotte, la commission confiera, si nécessaire, la réalisation de ceux-ci aux futurs affouagistes. La commission pense également qu’il serait bon de prendre contact avec les COFOR pour obtenir des plaquettes « certifié PEFC », plaquettes qui seraient installées en forêt dans nos différents layons. -Le conseil apprend avec plaisir la nomination de Madame Marie-Christine Boffy à la Direction de notre groupe scolaire.
-Maison Gustin : le conseil propose une mise à prix de 170 000 euros.
-Chemin du Fahys : le Conseil accepte la proposition d’Ingénierie 70 avec les modifications suivantes : retour des offres pour le 11 juillet à midi, commission d’appel d’offres le 11 juillet à 18 h, début des travaux première semaine de septembre.
-raccordements maison, Beneux, maison Maurer et aqueduc rue de la Besse : après examen des différents devis, il est décidé de confier les travaux à l’entreprise Damioli. Dans le cas de Monsieur Maurer (ex maison Bigey), le branchement pourrait se faire jusqu’à la maison mais avec un partage des frais.
-Pour faire partie de la CIID (commission intercommunale des impôts directs, le Conseil propose : titulaires : Michel Bague et Georges Bardot, suppléants : Michel Duhaut et Eric Duchêne.
-Il est décidé d’accorder une aide de 400 euros pour un étudiant du village qui doit faire un stage non rémunéré de 4 mois au Pays-Bas (coût prévisionnel de son séjour : 2900 euros) : Pierre-Benoît Duhaut.
Prochain conseil :vendredi 2 septembre