Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 10 septembre 2010 44
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 21 janvier 2011 37af
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 11 mars 2011 1bc3
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 8 avril 2011 e07d
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 juillet 2010 c323
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 11 fevrier 2011 5025
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 16 decembre 2011 2c9
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 13 mai 2011 ee16
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 14 octobre 2011 9fe9
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 17 juin 2011 f1e2
Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 septembre 2011 4c19
Document publié le Vendredi 9 septembre 2011 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 septembre 2011 4c19)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil municipal du vendredi 9 septembre 2011
1) Rue Henri Duhaut
Monsieur le Maire fait le bilan des travaux et des problèmes rencontrés. A l’exception des commerces, les riverains qui ont obtenu la réfection de leur cour l’ont fait à leurs frais. Reste l’éclairage public : toutes les crosses qui nous ont été livrées étaient défectueuses. L’entreprise est donc en train d’en fabriquer de nouvelles qui seront posées dès leur réception. Restent aussi à terminer la couverture des fouilles liées aux raccordements EDF et l’installation du panneau d’entrée du village qui doit être réalisée par le département. Les parterres seront réalisés cet automne par les employés communaux. Monsieur Farque (employé saisonnier) aidé de Monsieur Duhaut nous a fourni un plan d’aménagement que nous avons validé.
Avant versement des subventions, une commission de contrôle est passée vérifier l’ensemble du projet, contrôle qui n’a donné lieu à aucune remarque.
2) Ordures ménagères
Une commission est mise en place pour actualiser le listing fourni par la communauté de communes : Jacques Giroux, Serge Grignon, Michel Duhaut, Marcel Chevalme, Gabriel Hamann
3) OPH de la Haute-Saône
Le conseil accepte la rétrocession de quelques parcelles situées en périphérie du lotissement du cimetière.
4) Schéma Directeur AEP
Durant l’été, le document final concernant l’analyse du réseau AEP est parvenu en mairie. Le conseil a anticipé toutes les recommandations qui y figurent : mise à neuf des réseaux en même temps que les travaux d’assainissement, procéder à la protection des captages et au raccordement du nouveau puits (la procédure est engagée depuis deux ans et devrait se terminer en fin d’année pour une réalisation en 2012), signalisation et surveillance du réseau.
5) Route du Fahys
Démarrage des travaux semaine 38
1ère réunion de chantier (en mairie et sur le terrain) : lundi 12 à 15h30
6) ONF
Un agent est enfin nommé sur le poste de Corbenay : Mlle Camille Bontems La commune a été représentée le 19 août par Marcel Chevalme qui a participé à une réunion de la Commission « Charte forestière » du Val de Semouse, commission chargée de recenser et mettre en valeur les éléments remarquables de nos forêts.
Jeudi 8 septembre, Corbenay a accueilli la journée de formation organisée par les COFOR (communes forestières).
La commune sera présente également à Vesoul le mardi 13 septembre, au C.A. extraordinaire des COFOR, en présence de Monsieur Hervé Gaymard ainsi que le samedi 15 octobre au Conseil d’administration annuel.
Le 20 septembre, lors de la vente d’automne à Fontaine, les bois proposés par la commune sont estimés à 135000 euros. 7) Ecole
Arrivée de Mme Boffy (maternelle et direction du groupe scolaire) et de Mme Gorrieri (école primaire)
La nouvelle structure de jeu des classes maternelles a été installée pour la rentrée, comme prévu.
8) Antenne GSM
La déclaration préalable vient enfin d’être déposée en mairie. Nous gardons l’espoir qu’elle sera installée pour la fin de l’année.
9) Enfouissements HTA
Le maire a envoyé un courrier au maître d’œuvre (EHV) pour demander des précisions concernant la poursuite et la fin des travaux.
10) Raccordement nouveau puits et protection des captages
Le dossier d’enquête publique est parvenu début juillet à l’ARS (Agence régionale de santé) qui doit incessamment nous faire parvenir son avis. Suite à l’enquête publique, nous pourrons enfin passer à la réalisation.
12) Divers
Monsieur Honthaas nous a rendu son logement en excellent état, il peut être remis en location sans travaux préalables.
Le conseil accepte de renouveler à l’entreprise Voynier le contrat d’entretien de la zone commerciale ainsi que celui du rond-point des routes départementales.
L’Agence de l’eau vient de nous verser le solde de la subvention promise pour l’étang : 16 340 €
La commune accepte d’amener en bordure de propriété, côté rue Henri Duhaut, l’eau et l’assainissement à la propriété Gircourt.
Une commission « signalisation » est mise en place : Serge Grignon, Marcel Chevalme, Eric Duchêne, Michel Bague, Michel Duhaut.