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Convocation - Delegation maitrise doeuvre Chapelle 2023 14 01
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Salles-d'Angles.
Lien du pdf (Convocation - Delegation maitrise doeuvre Chapelle 2023 14 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Histoire et mémoire,
République Française
Département Charente
Salles d'Angles
L'an 2023, le 12 Décembre à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de
Salles d'Angles s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur GÉRON Marcel, Maire, en session ordinaire. Les r:onvocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 07/12/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 07/12/2023.
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A l'unanimité
Pour :13
Contre : ü
Abstention :O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sûus préfecture de Cügnac
Le :
Et
Publicatiûn ou notification du :
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme VARACHAUD Annie à Mme BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne
Excusé(s) : M. LACROIX Hervé
Absent(s) : M. BELLAVOINE Paul
A été nommé(e) secrétaire : Mme BONNORON Christine
L'association Sauvegarde du Patrimoine Salléen sollicite la commune de Salles d'Angles pour son
projet de restauration des 2 vitraux de la Commanderie d'angles.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- Décide de désigner un représentant pour la Maîtrise d'Œuvre, concernant le projet de restauration
de deux vitraux de la Commanderie d'Angles (Chapelle des Templiers) ;
- Désigne l'association communale "Sauvegarde du Patrimoine Salléen" en tant que Maître d'Œuvre
pour cette mission ;
- Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.
En ce qui concerne le versement d'une subvention à l'association de Sauvegarde du Patrimoine, le
Conseil Municipal, se réunira et fixera le montant de celle-ci, ultérieurement.
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'annuler la délibération no
202343-02, prise le 21 novembre 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
34LL5s En mai ae, le
J0 <). ire
rcel GÉRON
13/12/2023