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Déliberation - 14 Avenant n3 marche maitrise doeuvre Lotissement Loge de la Vigne
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Avenant n3 marche maitrise doeuvre Lotissement Loge de la Vigne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
AR
PREFECTURE
016_04_05_14-DE
VUEDE l
FRANCAISE
Confolens
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>D>>>>>>>>>D>D>>DD>DDD>D>DDDD>DD>D>D>DDDDD
DD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents :
20
Excusés :
05
Absents
:
02
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
24
mars
2016
Date
d’affichage
:
Le
cinq
avril
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
24
mars
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUR
Michel,
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.GANTHEIL
Robert,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
POINTIER
Emerie,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e}s
: Mme
BARRY
Marie-Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
DEMONT
Jean-
Michel,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
FLAYAC
Serge,
Délégations
: Mme
BARRY
Marie-Christine
à M.
PAULET
Didier,
Mme
LAFONT
Cindy
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
M.
DEMONT
Jean-Michel
à M.
GUINOT
Jean-François,
25
mars
2016
Absents
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
MASDOUMIER
Pascai
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2016/04/05
N°
14
14
-
Avenant
n°3
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
du
Lotissement
de
la
Loge
de
la
Vigne
Afin
de
rémunérer
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
du
projet
pour
la
réalisation
de
l'esquisse
d'aménagement
et
du
dossier
de
permis
d'aménager,
il
conviendrait
de
conclure
un
avenant
n°3
au
marché
signé
le
4% juillet
2011.
Certaines
modifications
de
ces
prestations
entraînent
des
modifications
supérieures
à
5%
du
montant
des
marchés.
Cet
avenant
a
pour
objet
la
prise
en
compte
d'une
plus-value
de
2
900,00
€
HT
qui
représente
une
augmentation
du
marché
initial
de
17,52
%.
H
conviendrait
donc
de
passer
un
avenant
n°3
avec
le
cabinet
Hangar
21
réparti
de
la
manière
suivante
:
Hangar
21
ECP
Urbanisme
Hydraulique Environnement
…
Esquisse
500,00
850,00
d'aménagement Dossier permis
1 000,00
550,00
d'aménager
TOTAL
500,00
1850,00
550,00 Page
1]2 AR
PREFECTURE
016-200054047-20160405-2016_04_05_14-DE Reçu
le
07/04/2016
Le
résultat
financier
de
cette
opération
est
le suivant :
Montant
initial
du
marché
HT
Montant
de
l'avenant
n°3
Montant
du
nouveau
marché
HT
Montant
du
nouveau
marché
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
Punanimité :
16
550,00
€
2 900,00
€
19
450,00
€
23
340,00
€
-__
Donne
son
accord
pour
la
passation
de
l'avenant
n°3
conclut
avec
le cabinet
Hangar21
présenté
ci-avant
;
-_
Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à le signer
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à
sa
mise
en
œuvre.
86 COVS
En Malrie, le 7 avril 2016 Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens
Page2}2