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Déliberation - tableau des decisions du 21.12.2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des decisions du 21.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
Ordre du Jour
N° Intitulé Décisions
23.085 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023 Adoptée
23.086 CREANCES ETEINTES ET ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée
23.087 BUDGET PRINCIPAL 2024 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE Adoptée
23.088
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES
DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024
Adoptée
23.089 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ACOMPTE Adoptée
23.090
PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
FORFAITAIRE AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS
PUBLICS
Adoptée
23.091 CESSION DE L’IMMEUBLE 52, RUE DE RIVOLI, CADASTRE SECTION AE N°842 Adoptée
23.092
CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL DU 4 RUE DE LA
LONGUE SAULX / 16 RUE JEAN MONNET, CADASTRE
SECTION BR N°290
Adoptée
23.093
CONTENTIEUX SUITE A DES MALFAÇONS AU CENTRE
AQUATIQUE : MODIFICATION DE LA DELIBERATION
N°22.059 EN DATE DU 30 JUIN 2022
Adoptée
23.094
ADHESION AU SIDEN SIAN DE LA COMMUNE DE
THIVENCELLE AVEC TRANSFERT DE LA COMPETENCE
« DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE »
Adoptée
23.095 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL A PROJET REGIONAL « AAP CHEVAL TERRITORIAL 2024 » Adoptée
23.096
CREATION D’UNE VOIE NOUVELLE AU SUD DE LA
RESIDENCE PAUL MANOUVRIER – PARTICIPATION
COMMUNALE
Adoptée
23.097
CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF – MODIFICATION
DES FORFAITS JOURNALIERS ET INDEMNITES
SPECIFIQUES
Adoptée
23.098 SUBVENTION 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Adoptée
23.099 SUBVENTION 2024 ACOMPTE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Adoptée
23.100 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 Adoptée
23.101 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - ACOMPTES Adoptée
23.102 FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS D’INITIATIVES CITOYENNES (PIC) 2024 Adoptée