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Ordre du Jour - Conseil municipal du 13 novembre Ordre du jour signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 13 novembre Ordre du jour signé)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
VILLE
DE
Version
du
16/11/23
Saint-Brieuc
Conseil
municipal
RÉUNION
DU
13
NOVEMBRE
2023
FEUILLET
DE
CLOTURE
10 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
ORDRE
DU
JOUR
Domaine
de
la Tour
de
Cesson
- Avis
citoyen
et
schéma
d'intentions
Budget
participatif
- Bilan
de
l'évaluation
et
règlement
intérieur
de
la
troisième
édition
Fonds
de
participation
des
habitants
- Bilan
2021-2023
et ré-
abondement
des
structures
porteuses
Jeunesse
— Dispositif
d'accompagnement
de
projet
de
jeunes
-
Modification Dénomination
des
espaces
publics
- Site
de
Beaufeuillage
Centre
de
santé
- Convention
constitutive
du
Groupement
d'intérêt
public
- Modification
Enfance
- Convention
territoriale
globale
(CTG)
2024
- 2027
Personnel
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Personnel
- Assurance
statutaire
et
adhésion
au
contrat
de
groupe
-
Centre
de
gestion
des
Côtes
d'Armor
22
Personnel
- Programme
de
réussite
éducative
- Mise
à disposition
d'un
agent
de
la Ville
auprès
de
la Caisse
des
écoles
Personnel
- Agents
recenseurs
- Recrutement
d'agents
non“titulaires
-
Campagne
2024
Budget
principal
Ville
- Décision
modificative
n°
2
Budget
principal
Ville
- Créances
admises
en
non-valeur
et
créances
éteintes Budget
annexe
des
parkings
- Décision
modificative
n°
1
Voie
verte
Hentig
Glas
- Convention
de
financement
et d'entretien
Sport
- Subventions
2023
(exceptionnelles)
- 4ème
tranche
et
convention
d'objectif
et de
moyens
2023-2024
de
la Bretonne
Gymnic
Club Sport
à l'école
- Subventions
2023
(exceptionnelles)
Union
sportive
de
l'enseignement
du
premier
degré
des
Côtes
d'Armor
(USEP
22),
Union
nationale
du
sport
scolaire
des
Côtes
d'Armor
(UNSS
22)
et
Union
générale
sportive
de
l'enseignement
libre
des
Côtes
d'Armor
(UGSEL
22)
- Conventions
d'objectif
et
de
moyens
2023
- 2024
Associations
culturelles
et
équipes
artistiques
- Subventions
2023
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 4e
tranche
Éducation
artistique
et
culturelle
- Subventions
2023
- 4ème
tranche
Vert
le jardin
- Subvention
2023
(fonctionnement)
et
convention
de
partenariat Syndicats
- Subventions
2023
(fonctionnement)
Acquisition
- Ensemble
immobilier
- 25
rue
Maréchal
Foch
M.
ROLLANT
Mme
LUCAS
Mme
LUCAS
M.
LE
HINGRAT
Mme
LE
BOËEDEC
Mme
LAPORTE
Mme
LAPORTE
M,
LE
CAM
M.
LE
CAM
M.
LE
CAM
M.
LE
CAM
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
M.
LE
BUHAN
Mme
CLAESSENS
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
M.
ROLLANT
M.
ROLLANT
M.
FAVRAIS
Mme
PRÉVOST
Mme
LE
BOEDEC 24 25 26 27
Rénovation
de
l'éclairage
public
- Syndicat
départemental
d'énergie
des
Côtes
d'Armor
- Requalification
de
la rue
de
la Ville
Hellio
Enedis
- Conventions
de
servitude
Délégation
de
service
public
- Commission
Délégations
de
pouvoirs
au
Maire
Mme
DRUILLENNEC
:
Mme
LE
BOEDEC
M.
LE
BUHAN
M.
LE
MAIRE
Le
Maire
M.
Hervé
GUIHARD
Le
secrétaire
de
séance
Mme
Valérie
ROOS.
EE
2