Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5.liste delib CM 23 mai 2024
Déliberation - 5.liste delib CM 5 septembre 2024
Déliberation - 5.liste delib CM 24 avril 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 18 septembre 2025
Déliberation - 5.liste delib CM 24 mars 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 16 octobre 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 26 juin 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 20 novembre 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 26 février 2025
Déliberation - 5.liste délib CM 18 décembre 2025
Déliberation - 5.liste delib CM 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Brette-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - 5.liste delib CM 15 mai 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 MAI 2025
28-04-25 Validation de l’organisation du temps de travail des ATSEM pendant le séjour scolaire Adopté à l’unanimité
29-04-25 Mise à disposition des éco cups aux associations Adopté à l’unanimité
30-04-25 Vente d’un tracteur Adopté à l’unanimité
31-04-25 Tarif location de la salle polyvalente pour la Fédération Musicale de la Sarthe Adopté à l’unanimité