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Compte-Rendu - CRCM 20150413
Déliberation - DCM 20160201 14
Déliberation - DCM 20150413 14
Document publié le Lundi 13 avril 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150413 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150413_14
Séance du 13 avril 2015
L’an deux mil quinze, le treize avril à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Claude PAGET, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Nicolas GRFFOND,
Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Jérôme
SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Anne-Marie MIVELLE (procuration à
Claudine QUATREPOINT) Nelly GIROD (procuration à Jean-Marie
GIROD), Jérôme BORNE.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée comme secrétaire de
séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Acoustique de la salle de motricité de l'école
M. le Maire rappelle au conseil municipal que l’acoustique de la
nouvelle salle de motricité n’est pas satisfaisante et perturbe la
bonne utilisation de l’équipement. Aussi, il est proposé de réaliser
une étude acoustique qui permettra de vérifier le respect de la
règlementation et de proposer des améliorations.
2 devis ont été reçus pour la réalisation de l’étude :
Acoustique France ........................................ 1 680 € TTC
Conseils acoustique (non assujetti à la TVA) .....1 280 €
Le conseil municipal retient l’offre de Conseils acoustique.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
4 avril 2015
Date d’affichage :
20 avril 2015
Envoyé en préfecture le 24/04/2015
Reçu en préfecture le 24/04/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20150413-DCM_20150105_13-DE