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Déliberation - DCM 20150413 03
Document publié le Lundi 13 avril 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150413 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150413_03
Séance du 13 avril 2015
L’an deux mil quinze, le treize avril à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Claude PAGET, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Nicolas GRFFOND,
Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Jérôme
SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Anne-Marie MIVELLE (procuration à
Claudine QUATREPOINT) Nelly GIROD (procuration à Jean-Marie
GIROD), Jérôme BORNE.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée comme secrétaire de
séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Chalet de la Bourre : remplacement de la citerne
La Commune souhaite augmenter la capacité de stockage de l’eau
au Chalet de la Bourre afin d’accroitre son autonomie. Un devis de
l'entreprise Jeannin a été établi avec deux possibilités pour
l’installation :
Citerne plastique neuve de 16 m3 : 15 000 € HT
Citerne métallique d'occasion de 15 m3 : 5 000 € HT
Le conseil municipal retient la proposition d'une citerne d'occasion.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
4 avril 2015
Date d’affichage :
20 avril 2015
Envoyé en préfecture le 24/04/2015
Reçu en préfecture le 24/04/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20150413-DCM_20150413_03-DE