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Document publié le Mardi 24 novembre 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Personnel tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
24 novembre 2015 - n° 11
150126
PERSONNEL TERRITORIAL - TABLEAU DES EFFECTIFS
VU la loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires;
VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et plus particulièrement son article 34 relatif aux emplois;
Afin de mettre à jour le tableau des effectifs;
LE CONSEIL
Après en avoir délibéré,
-APPROUVE:
* la création de :
· 3 postes d' attaché
· 1 poste d' attaché principal
· 1 poste de bibliothécaire
ADOPTE A L'UNANIMITE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal.............. 35
Nombre des Membres en
exercice... 35
Nombre des Membres présents
à la séance. 32
Procurations , 3
Absente excusée O
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 24 novembre 2015
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David V ALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETT A, Caroline PRIVA T-MATTIONI, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle De BECKER, Ousseynou SEVE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA (arrivé au point n02, procuration à Françoise LEGRAND pour le point n" 1), Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Nadia ZMIRLI (arrivée au point n02, procuration à Michel CACCLIN pour le point n" 1), Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration:
Sabriya CHINOUNE
Pierre JEANNEL
Ramata BA
à
à
à
David VALENCE
Jean-Paul BESOMBES
Orhan TURAN
Monsieur Christopher ZIEGLER est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.