Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 11 Personnel tableau effectifs
Conseil Municipal - 19 Personnel Tableau des effectifs
unknown - D20 Personnel Tableau des effectifs
Conseil Municipal - Annexe 06
Procès Verbal - 8.personnel tableau des effectifs
Conseil Municipal - 2.personnel tableau des effectifs
Déliberation - 2023 06 040 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 07 Personnel RIFSEEP
Déliberation - deliberations 01 06 2023
Déliberation - DEL2025 46 Personnel communal modification du tabl
Conseil Municipal - 06 Personnel tableau effectifs
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 Personnel tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RE PUB LIQUE FRAN CAISE EXTRAIT
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal.............. 35
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 25 juin 2018
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 27
Procurations . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . .. 7
Absence............................... I
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MA TTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José
LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVA T-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUD IG Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Michel CACCLIN, Serge VINCENT, Christine URBES, Sébastien ROCHOTTE, Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration :
Jean-Paul BESOMBES à
Marc FRISON-ROCHE à
Sabriya CHINOUNE à
Christopher ZIEGLER à
Jean-Louis BOURDON à
Ramata BA à
Nadia ZMIRLI à
Nicolas BLOSSE
David VALENCE
Patrick ZANCHETTA
Bruno TOUSSAINT
Christine URBES
Sébastien ROCHOTTE
Michel CACCLIN
Absent:
Ousseynou SEYE
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRET AIRE DE
SEANCE.VIL LE DE SAI NT-DI E-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
25 juin 2018 nº 06 (1/2)
180058
PERSONNEL TERRITORIAL- TABLEAU DES EFFECTIFS
VU la loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires ;
VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et plus particulièrement son article 34 relatif aux emplois ;
Afin de mettre à jour le tableau des effectifs du personnel communal;
LE CONSEIL
Après en avoir délibéré,
-APPROUVE:
* la suppression de :
Filière administrative
- 1 poste de collaborateur de cabinet ( au O l /09/2018)
- 2 postes d'attaché
- 6 postes d'adjoint administratif principal 2° cl à 35h
- 3 postes d'adjoint administratif à 35h
Filière technique
- 2 postes d'adjoint technique à 35h
- 1 poste d'agent de maîtrise à 35h
- 15 postes d'adjoint technique à 35h
- 1 poste d'adjoint technique à 30h
- 1 poste d'adjoint technique à 24h
- 1 poste d'adjoint technique à 17h
Filière police
- 1 poste de gardien-brigadier de police à 35h
Filière médico-sociale
- 11 postes d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 2° cl à 35h
Filière sportive
- 1 poste d'opérateur APS qualifié à 35h
- 1 poste d'éducateur des APS à 35h
Filière animation
- 1 poste d'adjoint d'animation à 35h
- 1 poste d'animateur principal 2° cl à 35hVIL LE DE SAINT-DI E-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
25 juin 2018 nº 06 (2/2)
* la création de :
Filière administrative
- 1 poste de chef de cabinet au O 1/09/2018
- 7 postes d'adjoint administratif principal 1 º cl à 35h
Filière technig_ue
- 1 poste d'adjoint technique à 17h
- 1 poste d'agent de maîtrise principal à 35h
- 9 postes d'adjoint technique principal 2° cl à 35h
- 1 poste d'adjoint technique principal 2° cl à 30h
- 1 poste d'adjoint technique principal 2° cl à 24h
- 1 poste d'adjoint technique principal 2º cl à 17h
- 6 postes d'adjoint technique principal 1 º cl à 35h
Filière police
- 1 poste de brigadier chef principal à 35h
Filière médico-sociale
- 11 postes d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal I O cl à 35h
Filière animation
- 1 poste d'adjoint d'animation principal 2º cl à 35h
- 2 postes d'adjoint d'animation principal I O cl à 35h
- 1 poste d'animateur principal I O cl à 35h
Filière sportive
- 1 poste d'éducateur desAPS principal 2° cl à 35h
ADOPTE A L'UNANIMITE
David VALENCE